SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Capital	13568 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
04/11/2020	Jugement du tribunal de commerce de Bergerac en date du 04/11/2020 modifiant le plan de sauvegarde, nom du Commissaire à l'exécution du plan : Scp Lga 37 Rue Pozzi 24100 Bergerac

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Pierre BOUCHAUD né(e) en 05/1982 Nationalité Française 24680 Lamonzie Saint-Martin FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (25 actes dans 13 dépôts)

Dépôt N°2278
du 31/05/2019

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Acte authentique de cession de parts de Mme GROS Chantal à M. BOUCHAUD Pierre Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Démission de co-gérant Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Acte authentique de cession de parts de Mme GROS Chantal à M. BOUCHAUD Pierre Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Démission de co-gérant Statuts mis à jour

Dépôt N°3824
du 12/07/2018

	Décision(s) de l'associé unique Statuts mis à jour
	Décision(s) de l'associé unique Statuts mis à jour

Dépôt N°2483
du 12/12/2017

	Acte sous seing privé statuts mis à jour
	Acte sous seing privé statuts mis à jour

Dépôt N°61
du 13/01/2015

	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination de co-gérant
	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination de co-gérant

Dépôt N°1754
du 18/11/2010

Acte sous seing privé
de M. Pierre BOUCHAUD à la SARL B.T.E

Acte sous seing privé
de Mme Chantal CROS à la SARL B.T.E. - Statuts mis à jour

Dépôt N°1755
du 18/11/2010

Acte sous seing privé
de Mme Chantal CROS à la SARL B.T.E. - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé
de M. Pierre BOUCHAUD à la SARL B.T.E

Dépôt N°205
du 09/02/2010

Acte sous seing privé
DE MME CHANTAL CROS A M. PIERRE BOUCHAUD

Acte sous seing privé
DE M. PIERRE BOUCHAUD A LA SARL BTE - PV AG DU 18/12/2009 - STATUTS MIS A JOUR

Dépôt N°206
du 09/02/2010

Acte sous seing privé
DE M. PIERRE BOUCHAUD A LA SARL BTE - PV AG DU 18/12/2009 - STATUTS MIS A JOUR

Acte sous seing privé
DE MME CHANTAL CROS A M. PIERRE BOUCHAUD

Dépôt N°1763
du 24/11/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Attribution de parts sociales suite à liquidation de la communauté de M. et Mme BOUCHAUD - Statuts mis à jour

Dépôt N°306
du 30/03/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
ATTRIBUTION DE PARTS ENTRE EPOUX - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - RAPORT DE LA GERANCE - PV DE LA GERANCE DU 03/02/2006 - STATUTS MIS A JOUR

Dépôt N°2
du 03/01/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Dépôt N°1091
du 27/12/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour

Dépôt N°386
du 28/05/1999

Acte sous seing privé
ACTE DU 2 MAI 1999 NOMINATION DU GERANT - RECTIFICATIF AUX S TATUTS EN DATE DU 12 MAI 1999

COMPTES
Clôture 31/03/2022	Dépôt 17/10/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2021	Dépôt 16/09/2021	Télécharger Télécharger

BODACC
7/28/2024	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
11/12/2023	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
10/19/2022	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
9/19/2021	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
10/11/2020	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
11/15/2020	BERGERAC	Procédures collectives	Afficher
10/22/2019	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2018	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
10/13/2017	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
11/18/2016	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
1/19/2016	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
1/21/2015	BERGERAC	Modifications diverses	Afficher
12/3/2015	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
3/6/2014	BERGERAC	Procédures collectives	Afficher
2/19/2014	BERGERAC	Procédures collectives	Afficher
12/3/2013	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
2/6/2013	BERGERAC	Procédures collectives	Afficher
12/7/2012	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
10/31/2011	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
11/30/2010	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
12/9/2009	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher
10/3/2008	BERGERAC	Dépôts des comptes	Afficher