SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Capital	100000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
07/05/2018	Fin du redressement judiciaire ou clôture Par ordonnance en date du 04/05/2018, le Président du Tribunal de Commerce de Vesoul a clôturé la procédure de redressement judiciaire de ART PROG (SAS).

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	AKH 26 Rue François Bordais Saint-Macaire-En-Mauges 49450 Sèvremoine

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (43 actes dans 16 dépôts)

Dépôt N°938
du 30/04/2021

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°1261
du 28/04/2020

Décision(s)
Changement de président

Dépôt N°857
du 25/02/2020

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Expiration des mandats de commissaire aux comptes titulaire et suppléant sans remplacement

Dépôt N°577
du 04/04/2013

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°1145
du 05/08/2010

	Statuts mis à jour Rapport du commissaire aux comptes Transformation en SAS Procès-verbal d'assemblée Transformation en SAS Procès-verbal d'assemblée Nomination du président
	Statuts mis à jour Rapport du commissaire aux comptes Transformation en SAS Procès-verbal d'assemblée Transformation en SAS Procès-verbal d'assemblée Nomination du président
	Statuts mis à jour Rapport du commissaire aux comptes Transformation en SAS Procès-verbal d'assemblée Transformation en SAS Procès-verbal d'assemblée Nomination du président

Dépôt N°420
du 10/03/2010

Procès-verbal d'assemblée
Changement de commissaire aux comptes suppléant

Dépôt N°25
du 09/01/2006

Procès-verbal d'assemblée
MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE

Procès-verbal du conseil d'administration
CUMUL DES FONCTIONS DE PCA AVEC CELLE DE DIRECTEUR GENERAL

Statuts mis à jour

Dépôt N°726
du 10/10/2001

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour

Dépôt N°46
du 17/01/2001

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 70600 OYRIERES ROUTE DE MONTOT

Dépôt N°191
du 02/03/2000

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 70100 LE TREMBLOIS

Statuts mis à jour

Dépôt N°145
du 03/03/1999

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Dépôt N°562
du 25/08/1998

Divers
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration

Dépôt N°474
du 20/07/1998

Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°286
du 21/04/1998

Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Dépôt N°159
du 17/07/1997

Dépôt N°253
du 05/07/1993

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

COMPTES
Clôture 31/07/2022	Dépôt 31/01/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2021	Dépôt 02/03/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/10/2020	Dépôt 02/08/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/10/2019	Dépôt 25/02/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/10/2016	Dépôt 21/04/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
12/27/2024	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
2/14/2024	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
2/8/2023	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
3/9/2022	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
9/29/2021	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
3/5/2020	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
5/7/2020	VESOUL-GRAY	Modifications diverses	Afficher
11/25/2020	VESOUL-GRAY	Procédures collectives	Afficher
7/4/2019	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
7/27/2018	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
4/29/2017	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
2/6/2016	VESOUL-GRAY	Procédures collectives	Afficher
9/15/2016	VESOUL-GRAY	Procédures collectives	Afficher
5/23/2016	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
2/8/2016	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
9/9/2015	VESOUL-GRAY	Procédures collectives	Afficher
7/5/2014	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
2/11/2013	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
2/6/2012	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
2/7/2011	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/19/2010	VESOUL-GRAY	Modifications diverses	Afficher
3/8/2010	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
3/26/2010	VESOUL-GRAY	Modifications diverses	Afficher
5/15/2009	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
6/5/2008	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher