SOCIETE NINJA

SOURCES
INSEE (Entreprises)
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	2000000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
01/01/2009	En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

OBSERVATIONS

01/01/2009

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

REPRÉSENTANTS
	Commissaire aux comptes suppléant	Yves LLOBELL Nationalité Française 71108 Chalon-sur-Saône Cedex FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	SOCIETE FIDULOR GRANT THORNTON 42 Avenue Georges Pompidou 69442 Lyon 3e Arrondissement Cedex 03
	Président de SAS	LES QUATRE VENTS 24 Route de Champlitte 70180 Dampierre-sur-Salon

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (37 actes dans 12 dépôts)

Dépôt N°4541
du 28/08/2018

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de président

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Démission de directeur général

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
de ETS WALTEFAUGLE en WALTEFAUGLE

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Précision dans l'intitulé de l'adresse du siège social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à l'objet social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à l'activité

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°882
du 05/03/2018

Décision(s) du président
Révocation d'un directeur général

Dépôt N°1156
du 15/07/2014

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de la clause portant mention du Président successif en cas d'empêchement du Président

Statuts mis à jour

Dépôt N°439
du 18/03/2009

Procès-verbal d'assemblée
Changement de président et nomination directeurs généraux

Dépôt N°712
du 24/09/2003

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS

Divers
ACTE DE DESIGNATION DE DELEGATION DE POUVOIR

Divers
NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL

Divers
CHANGEMENT DE REPRESENTANT DE LA STE FIDULOT GRANT THORNTON CCT

Statuts mis à jour

Dépôt N°713
du 24/09/2003

Procès-verbal d'assemblée
Modification de l'objet social Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour
Modification de l'objet social Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Divers
Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Divers
Modification de l'activité

Divers
Modification de l'objet social

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Dépôt N°478
du 23/06/2003

Divers
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET A LA TRANSFORMATION

Dépôt N°398
du 20/05/2003

Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Dépôt N°628
du 19/07/2002

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Dépôt N°823
du 13/11/2001

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour

Dépôt N°196
du 11/09/1997

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Dépôt N°207
du 05/08/1994

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 03/10/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 13/11/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 24/11/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 20/09/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 07/01/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 27/11/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 28/08/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 09/11/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
10/23/2024	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
11/22/2023	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
11/30/2022	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
9/29/2021	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
1/13/2021	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
12/4/2019	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
3/15/2018	VESOUL-GRAY	Modifications diverses	Afficher
9/7/2018	VESOUL-GRAY	Modifications diverses	Afficher
9/7/2018	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
11/17/2017	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
9/13/2016	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
9/21/2015	VESOUL	Dépôts des comptes	Afficher
8/12/2014	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/30/2013	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/22/2012	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
9/21/2011	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
9/10/2010	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
8/27/2009	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher
4/17/2009	VESOUL-GRAY	Modifications diverses	Afficher
8/31/2008	VESOUL-GRAY	Dépôts des comptes	Afficher