427280136 (BOUCHERIE CHARCUTERIE BOUSQUET)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	BOUCHERIE CHARCUTERIE BOUSQUET
Siège Social	143 AVENUE DE RODEZ LA PRIMAUBE 12450 LUC-LA-PRIMAUBE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	1/1/1972
N° SIREN	427280136
Capital	228750 EUR
Code NAF	10.11Z (NAFRev2)
Activité	Transformation et conservation de la viande de boucherie
Effectif salarié	50 à 99
TVA Intracommunautaire	FR67427280136

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
9/28/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 10.11Z (NAFRev2)
12/25/2004	Changement d'activité → 15.1A (NAFRev1)
12/25/2003	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/1972	Création → BOUCHERIE CHARCUTERIE BOUSQUET SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS
23/08/2016	EXPLOITATION DU 15/09/1992 AU 01/08/2003 D'UN ETS COMPLEMENTAIRE SIS A LA PRIMAUBE(12450), 143 AVENUE DE RODEZ DE DECOUPE DE VIANDE, ETS DEVENU SIEGE ET ETS PRINCIPAL A COMPTER DE CETTE DATE EXPLOITATION DU 01/08/2003 AU 01/06/2004 D'UN ETS COMPLEMENTAIRE DE BOUCHERIE, CHARCUTERIE SIS A LA PRIMAUBE (12), 21, AVENUE DE RODEZ EXPLOITATION DU 09/04/1998 AU 08/09/2004 D'UN FONDS COMPLEMENTAIRE DE "BOUCHERIE-CHARCUTERIE-ALIMENTATION GENERALE" SIS A ONET LE CHATEAU(12850), PRADE DE BOSCUS-ROUTE D'ESPALION Eploitation d'un fonds secondaire dans le ressort du GTC d'Alib du 19/01/2009 au 01/01/2014

OBSERVATIONS

23/08/2016

EXPLOITATION DU 15/09/1992 AU 01/08/2003 D'UN ETS COMPLEMENTAIRE SIS A LA PRIMAUBE(12450), 143 AVENUE DE RODEZ DE DECOUPE DE VIANDE, ETS DEVENU SIEGE ET ETS PRINCIPAL A COMPTER DE CETTE DATE EXPLOITATION DU 01/08/2003 AU 01/06/2004 D'UN ETS COMPLEMENTAIRE DE BOUCHERIE, CHARCUTERIE SIS A LA PRIMAUBE (12), 21, AVENUE DE RODEZ EXPLOITATION DU 09/04/1998 AU 08/09/2004 D'UN FONDS COMPLEMENTAIRE DE "BOUCHERIE-CHARCUTERIE-ALIMENTATION GENERALE" SIS A ONET LE CHATEAU(12850), PRADE DE BOSCUS-ROUTE D'ESPALION ** Eploitation d'un fonds secondaire dans le ressort du GTC d'Alib du 19/01/2009 au 01/01/2014 **

REPRÉSENTANTS
	Commissaire aux comptes titulaire	Jacques DERRUAU né(e) en 08/1953 Nationalité Française 12000 Rodez FRANCE
	Président de SAS	Benoit DAVID né(e) en 02/1967 33200 BORDEAUX
	Commissaire aux comptes suppléant	CONS@UDIT EXPERTS 2 rue Fer à Cheval 34430 Saint-Jean-de-vedas
	Commissaire aux comptes suppléant	PENTHIEVRE AUDIT 19, rue d'Armor 22400 LAMBALLE
	Commissaire aux comptes titulaire	CABINET GUILLAUME LE CAM 1 rue du Lavoir 22250 Sévignac
	Président de SAS	B2D DEVELOPPEMENT 130, avenue Charles de Gaulle Résidence du Parc Bordelais 33200 BORDEAUX

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (49 actes dans 22 dépôts)

Dépôt N°1636
du 20/04/2022

Décision(s) de l'associé unique
Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°6037
du 26/06/2019

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Dépôt N°4767
du 24/05/2019

Extrait de procès-verbal
Démission de Gérant et nomination d'un nouveau Président.

Dépôt N°1712
du 27/02/2019

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) des associés
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°4917
du 10/10/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Changement de président

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Démission de directeur général

Statuts mis à jour

Dépôt N°3494
du 10/11/2017

Procès-verbal d'assemblée
Extension de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°2484
du 23/08/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Dépôt N°3089
du 29/09/2015

	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination de directeur général
	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination de directeur général

Dépôt N°1499
du 07/08/2007

Procès-verbal d'assemblée
MODIFICATION ART. 13 DES STATUTS

Statuts mis à jour

Dépôt N°1348
du 18/08/2003

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour

Divers
MODIFICATION DE L'ARTICLE DES STATUTS RELATIFA LA REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL

Dépôt N°1342
du 14/08/2003

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège LA PRIMAUBE(12450), 143 AVENUE DE RODEZ

Statuts mis à jour

Dépôt N°121
du 24/01/2003

Statuts mis à jour
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Divers
FIN DE MISSION DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL, ET DES ADMINISTRATEURS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Divers
NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Divers
CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Acte notarié
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Dépôt N°1120
du 01/07/2002

Acte notarié

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour

Divers
MISE A JOUR DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001

Dépôt N°1140
du 30/08/2000

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Dépôt N°838
du 01/01/2000

PtZjJrNdg17g RACT0000629827

Dépôt N°1299
du 01/12/1999

Acte notarié
Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital

Statuts mis à jour
Augmentation de capital

Divers
CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Augmentation de capital

Dépôt N°1
du 01/01/1998

2U78zNJ5mR5l RACT9800542827

Dépôt N°231
du 01/01/1998

FlSaM6KDPbVw RACT9800141530

Dépôt N°426
du 01/01/1998

1zg2vXE0cXZ3 RACT9800060722

Dépôt N°747
du 04/07/1997

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°34
du 25/02/1997

O8JYcnWMHm8c RACT9700075715

Dépôt N°411
du 01/01/1994

ycdYYNS6pFrR RACT9400322566

COMPTES
Clôture 30/09/2024	Dépôt 25/04/2025	Télécharger
Clôture 30/09/2023	Dépôt 22/04/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2022	Dépôt 08/11/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2021	Dépôt 08/11/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2020	Dépôt 17/11/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2018	Dépôt 08/09/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2019	Dépôt 08/09/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 07/08/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 14/08/2017	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
42728013600040 (siège)	10.11Z	Création 9/15/1992		143 AVENUE DE RODEZ LA PRIMAUBE 12450 LUC-LA-PRIMAUBE
42728013600065 (secondaire)	10.11Z	Création 1/1/2013		IMP CASTEL VIEL 31180 ROUFFIAC-TOLOSAN
42728013600057 (secondaire)	46.32A	Création 1/19/2009	Fermeture 1/1/2014	18 RUE PHILIPPE LEBON ZONE ARTISANALE JARLARD 81000 ALBI
42728013600032 (secondaire)	52.2C	Création 4/9/1998	Fermeture 8/14/2004	ROUTE D'ESPALION PRADE DE BOSCUS 12850 ONET-LE-CHATEAU
42728013600016 (secondaire)	52.2C	Création 1/1/1972	Fermeture 6/1/2004	21 AVENUE DE RODEZ LA PRIMAUBE 12450 LUC-LA-PRIMAUBE

MARQUES
FR	SACS A SENTIERS	41	5/26/2009	5/26/2019

BREVETS

DESSINS ET MODÈLES