ARTELYS
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeARTELYS
Siège Social81 RUE SAINT-LAZARE
75009 PARIS
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation1/15/2000
N° SIREN428895676
Capital125182 EUR
Code NAF62.02A (NAFRev2)
ActivitéConseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif salarié100 à 199
TVA IntracommunautaireFR82428895676
HISTORIQUE
12/31/2019Changement d'activité → 62.02A (NAFRev2)
12/19/2018Changement de catégorie → économie non sociale
6/28/2017Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
6/1/2016Transfert de siège → 428895676 00040
12/31/2015Changement d'activité → 62.01Z (NAFRev2)
12/31/2014Changement d'activité → 62.02A (NAFRev2)
7/9/2008Changement d'activité → 58.29C (NAFRev2)
1/1/2008Changement d'activité → 62.01Z (NAFRev2)
4/15/2005Transfert de siège → 428895676 00032
12/25/2003Changement d'activité → 72.2C (NAFRev1)
12/25/2000Changement d'activité → 72.2Z (NAF1993)
1/15/2000Création → ARTELYS SA à conseil d'administration (s.a.i.)
OBSERVATIONS
01/01/2002 CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
21/04/2005 La société a par décision du 07/04/2005 décidé le transfert de son siège social dans le ressort du GTC de PARIS avec une date d'effet déclarée au 15/04/2005
21/04/2005 LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes titulaireEURL FIDEXAUDIT JEAN-MARC DOUKHAN FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT
21 rue de Rome
75008 Paris
typeCommissaire aux comptes suppléantEXCELIA AUDIT
21 rue de Crimée
75009 Paris
typeOPTANTIS
9 RUE Jean Lecanuet
76000 Rouen
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (83 actes dans 23 dépôts)
Dépôt N°96291
du 10/07/2024
pdfStatuts mis à jour

Extrait de procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt
du 10/07/2024
pdfExtrait PV AG 20240626-Modification des statuts
pdf7 26062024 STATUTS
Dépôt N°112813
du 26/08/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°83555
du 28/06/2022
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Décision de réduction
Dépôt N°58916
du 04/05/2022
pdfExtrait de procès-verbal
Réduction du capital social
Dépôt N°116877
du 09/10/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes suppléant
Dépôt N°96559
du 12/08/2019
pdfDécision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°82383
du 15/07/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°79143
du 01/08/2017
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à l'objet social

Rapport du commissaire à la transformation

Statuts mis à jour
Dépôt N°58275
du 14/06/2016
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social 12 rue du quatre Septembre 75002 PARIS

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Liste des sièges sociaux antérieurs

Statuts mis à jour
Dépôt N°23969
du 06/03/2012
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°116547
du 30/12/2010
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)
Dépôt N°72823
du 23/08/2010
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Agrément de nouveaux associés

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Agrément de nouveaux associés

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision d'augmentation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Agrément de nouveaux associés

Statuts mis à jour
Dépôt N°86894
du 12/10/2009
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°67399
du 04/08/2009
pdfIb8t1OCrp5zA RACT0901338165
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision de réduction
Dépôt N°78315
du 03/09/2007
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Dépôt N°23048
du 01/01/2006
pdfJrexLiD51udh RACT0600485809
Dépôt N°8867
du 21/04/2005
pdfStatuts mis à jour
Divers

Procès-verbal du conseil d'administration
Liste des sièges sociaux antérieurs

Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social d'un greffe extérieur 215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 92130 ISSY LES MOULINEAUX
Dépôt N°24455
du 09/09/2004
pdfQyleV1ZwNZAL RACT0400953357
Dépôt N°28351
du 03/10/2002
pdfEn0DvStgV2Oe RACT0200765412
Dépôt N°21771
du 21/08/2000
pdfZbPT84GyNzU7 RACT0000041224
Dépôt N°721
du 10/01/2000
pdfBCZloGBlKtrE RACT0000051628
Dépôt
du Invalid Date
pdfPV AG 31-01-25
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
08/07/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
04/07/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
26/08/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
30/07/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
14/08/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
08/10/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
18/07/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
01/08/2017
BODACC
3/27/2025PARISModifications diverseshtml
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7/28/2024PARISDépôts des compteshtml
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12/12/2023PARISDépôts des compteshtml
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8/20/2023PARISDépôts des compteshtml
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9/13/2022PARISDépôts des compteshtml
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8/17/2021PARISDépôts des compteshtml
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9/1/2020PARISDépôts des compteshtml
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10/24/2019PARISDépôts des compteshtml
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7/24/2019PARISModifications diverseshtml
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10/18/2019PARISModifications diverseshtml
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8/21/2019PARISModifications diverseshtml
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8/17/2018PARISDépôts des compteshtml
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8/11/2017PARISModifications diverseshtml
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9/6/2017PARISDépôts des compteshtml
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6/24/2016PARISModifications diverseshtml
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8/30/2016PARISDépôts des compteshtml
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8/19/2015PARISDépôts des compteshtml
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8/23/2014PARISDépôts des compteshtml
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8/30/2013PARISDépôts des compteshtml
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9/8/2012PARISDépôts des compteshtml
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3/21/2012PARISModifications diverseshtml
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1/14/2011PARISModifications diverseshtml
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9/7/2011PARISDépôts des compteshtml
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9/23/2010PARISDépôts des compteshtml
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9/8/2010PARISModifications diverseshtml
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10/28/2009PARISModifications diverseshtml
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9/20/2009PARISDépôts des compteshtml
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9/11/2008PARISDépôts des compteshtml
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ETABLISSEMENTS
42889567600040
(siège)		62.01ZCréation
12/31/2015		 81 RUE SAINT-LAZARE
75009 PARIS
42889567600065
(secondaire)		58.29CCréation
11/2/2020		 93 RUE DE LA VILLETTE
69003 LYON
42889567600057
(secondaire)		62.01ZCréation
12/19/2018		 12 AVENUE CARNOT
44000 NANTES
42889567600032
(secondaire)		62.02ACréation
4/15/2005		Fermeture
6/1/2016		12 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE
75002 PARIS
42889567600024
(secondaire)		72.2CCréation
7/1/2000		Fermeture
4/15/2005		215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
42889567600016
(secondaire)		72.2ZCréation
1/15/2000		Fermeture
12/25/2000		26 QUAI CARNOT
TECHNO-CENTRE
92210 SAINT CLOUD
MARQUES
FRSYSECA09, 16, 35, 37, 38, 41, 4212/23/199112/23/2021html
FRCARE BY THALES42, 443/29/20073/29/2017html
FRHySIO35, 38, 426/9/20146/9/2024html
FRnetexpert
35, 38, 4212/14/199812/14/2018html
FRTRUST097/24/19977/24/2027html
FRCLIO09, 425/30/19915/30/2031html
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES


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