UNITÉ LÉGALE
Capital200000 EUR
OBSERVATIONS
03/07/2007 La société ne conserve aucune activité à son ancien siège à compter du 15/04/2007
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes suppléantPatrick BADO
né(e) en 03/1950
83510 Lorgues
FRANCE
typePrésident de SASBruno FERON
né(e) en 06/1966
83150 BANDOL
FRANCE
typePrésident de SASGROUPE EITP
3 Allée de Billonne
13170 Les Pennes-Mirabeau
typeCommissaire aux comptes titulaireKPMG SA
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense Cedex
typeCommissaire aux comptes titulaireS.A.R.L. VAR AUDIT
20 Boulevard Maréchal Joffre
83300 Draguignan
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (48 actes dans 27 dépôts)
Dépôt
du 31/12/2024
pdfCCS - DAU fusion
Dépôt N°A2024/010145
du 26/09/2024
pdfTraité de fusion
Projet de fusion
Dépôt N°A2023/004843
du 27/04/2023
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2019/000785
du 23/01/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2019/000687
du 21/01/2019
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
Dépôt N°A2018/023923
du 03/12/2018
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2018/023519
du 21/11/2018
pdfRapport du commissaire à la transformation
Divers
Dépôt N°7811
du 10/10/2016
pdfActe
Cession de parts
Dépôt N°7812
du 10/10/2016
pdfStatuts mis à jour
Démission de co-gérant (s)

Procès-verbal
Démission de co-gérant (s)
Dépôt N°4389
du 30/05/2016
pdfStatuts mis à jour
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Acte
Cession de parts
Dépôt N°6294
du 04/09/2014
pdfStatuts mis à jour
Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée générale
Augmentation de capital
Dépôt N°7959
du 16/11/2012
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social de la personne morale
Dépôt N°7241
du 22/10/2012
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
Dépôt N°1757
du 09/03/2012
pdfStatuts mis à jour
Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation de capital
pdfStatuts mis à jour
Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation de capital
Dépôt N°4809
du 26/07/2011
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
Dépôt N°1713
du 17/03/2010
pdfActe
Cession de parts
Dépôt N°1714
du 17/03/2010
pdfActe
Cession de parts
Dépôt N°1715
du 17/03/2010
pdfActe
Cession de parts
Dépôt N°1716
du 17/03/2010
pdfStatuts mis à jour
Nomination d'un cogérant Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination d'un cogérant Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Nomination d'un cogérant Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination d'un cogérant Modification des statuts
Dépôt N°879
du 05/02/2009
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social de la personne morale
Dépôt N°4366
du 03/07/2007
pdfStatuts mis à jour
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Transfert du siège social d'un greffe extérieur
Dépôt N°4368
du 03/07/2007
pdfActe
Cession de parts
Dépôt N°4369
du 03/07/2007
pdfActe
Cession de parts
Dépôt N°43
du 09/01/2007
pdfiWDcVArLjlSP RACT0700942211
Dépôt N°297
du 12/02/2004
pdfhR6I6LlurtGl RACT0400089340
Dépôt N°298
du 12/02/2004
pdfeNhWpcg9FDXL RACT0400089341
Dépôt N°1238
du 10/08/2000
pdfVRjvZwcHhzLZ RACT0000637536
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
03/10/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
05/09/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
28/04/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
27/05/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
06/07/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
29/04/2019
Clôture
30/09/2018		Dépôt
04/03/2019
Clôture
30/09/2017		Dépôt
06/04/2018
Clôture
30/09/2016		Dépôt
22/03/2017
BODACC
2/18/2025TOULONRadiationshtml
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10/31/2024TOULONDépôts des compteshtml
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9/29/2024TOULONVentes et cessionshtml
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9/17/2023TOULONDépôts des compteshtml
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5/4/2023TOULONModifications diverseshtml
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5/5/2022TOULONDépôts des compteshtml
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6/3/2021TOULONDépôts des compteshtml
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7/19/2020TOULONDépôts des compteshtml
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4/11/2019TOULONDépôts des compteshtml
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1/31/2019TOULONModifications diverseshtml
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3/14/2019TOULONDépôts des compteshtml
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5/10/2019TOULONDépôts des compteshtml
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1/31/2019TOULONModifications diverseshtml
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4/11/2019TOULONModifications diverseshtml
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12/13/2018TOULONModifications diverseshtml
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4/24/2018TOULONDépôts des compteshtml
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4/12/2017TOULONDépôts des compteshtml
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5/12/2016TOULONDépôts des compteshtml
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10/13/2016TOULONModifications diverseshtml
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5/30/2015TOULONDépôts des compteshtml
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5/28/2014TOULONDépôts des compteshtml
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9/12/2014TOULONModifications diverseshtml
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3/25/2013TOULONDépôts des compteshtml
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5/7/2012TOULONDépôts des compteshtml
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11/25/2012TOULONModifications diverseshtml
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10/30/2012TOULONModifications diverseshtml
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3/18/2012TOULONModifications diverseshtml
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8/3/2011TOULONModifications diverseshtml
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3/15/2011TOULONDépôts des compteshtml
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4/26/2010TOULONDépôts des compteshtml
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3/28/2010TOULONModifications diverseshtml
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4/16/2009TOULONDépôts des compteshtml
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2/18/2009TOULONModifications diverseshtml
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5/29/2008TOULONDépôts des compteshtml
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MARQUES
BREVETS
FR 3121614Traitement des flux d’épuration du biogaz4/8/20214/29/2025html
FR 3107062Traitement des gaz résiduels issus d’une épuration de biogaz2/6/20203/1/2026html
FR 3055104SYSTEME DE TRAITEMENT D'UN GAZ8/18/20168/31/2025html
FR 3127138Unité d’épuration de biogaz9/16/20219/29/2025html
FR 3118818Station de distribution de gaz naturel comprimé pour véhicule1/13/20211/30/2022html
FR 3121105Station de remplissage de GNC sécurisée3/28/20213/30/2025html
FR 3053604SYSTEME D'ODORISATION D'UN GAZ PAR LECHAGE7/5/20167/30/2025html
FR 3118819Station de distribution de gaz naturel comprimé pour véhicule2/8/20213/1/2026html
FR 3106989Enrichissement d’un flux d’air en dioxygène par séparation membranaire extractive2/6/20202/27/2023html
FR 3035337PROCEDE DE PURIFICATION D'UN GAZ COMPRENANT DU METHANE4/26/20154/29/2026html
DESSINS ET MODÈLES


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