UNITÉ LÉGALE
Capital53107 EUR
REPRÉSENTANTS
typeCASA LUCIANI
CARA
20090 Ajaccio
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (36 actes dans 12 dépôts)
Dépôt N°3579
du 09/11/2021
pdfProcès-verbal d'assemblée
Dépôt N°4187
du 11/09/2019
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Acte notarié
Donation
Dépôt N°3318
du 04/07/2019
pdfOrdonnance du président
Dépôt N°1420
du 16/07/2014
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Procès-verbal d'assemblée
Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Dépôt N°16
du 07/01/2014
pdfRapport du commissaire à la transformation
Dépôt N°2016
du 08/12/2009
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège Lot Cara, 20090 Ajaccio
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège Lot Cara, 20090 Ajaccio
Dépôt N°1760
du 26/12/2005
pdfStatuts mis à jour

Acte sous seing privé
Cession de parts

Acte sous seing privé
CEDANT : M. CARLI (MICHEL), CESSIONNAIRES : M. LUCIANI (STEPHANE),MME ANTONA LUCIANI (ANGELE)
Dépôt N°417
du 29/03/2005
pdfStatuts mis à jour

Acte sous seing privé
Cession de parts

Acte sous seing privé
CEDANT : M. CARACCIOLI (PASCAL)CESSIONNAIRE : MME ANTONA LUCIANI (ANGELE)
Dépôt N°727
du 10/06/2003
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège SARROLA CARCOPINO, LOT MARCANTONI, BALEONE
Dépôt N°1623
du 09/12/2002
pdfStatuts mis à jour
TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L'AGE DU 01/09/2002 RAPPORT DE LA GERANCE A L'AGE DU 01/09/2002 RAPPORT SPECIAL DE LA GERANCE A L'AGE DU 01/09/2002 Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée
TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L'AGE DU 01/09/2002 RAPPORT DE LA GERANCE A L'AGE DU 01/09/2002 RAPPORT SPECIAL DE LA GERANCE A L'AGE DU 01/09/2002 Augmentation de capital

Divers
Augmentation de capital

Divers
RAPPORT SPECIAL DE LA GERANCE A L'AGE DU 01/09/2002

Divers
RAPPORT DE LA GERANCE A L'AGE DU 01/09/2002

Divers
TEXTE DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L'AGE DU 01/09/2002

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour
Dépôt N°1324
du 29/12/2000
pdfDivers
Formation de la société

Divers
NOMINATION DES GERANTS

Procès-verbal d'assemblée

Acte sous seing privé

Acte sous seing privé
NOMINATION DES GERANTS Formation de la société

Procès-verbal d'assemblée
NOMINATION DES GERANTS Formation de la société
Dépôt
du Invalid Date
pdfProces-verbal de l assemblee
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
18/12/2024
Clôture
31/12/2021		Dépôt
12/09/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
18/11/2021
BODACC
12/27/2024AJACCIODépôts des compteshtml
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9/11/2024AJACCIOModifications diverseshtml
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11/2/2023AJACCIODépôts des compteshtml
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9/22/2022AJACCIODépôts des compteshtml
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11/24/2021AJACCIODépôts des compteshtml
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11/17/2021AJACCIOModifications diverseshtml
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8/26/2020AJACCIODépôts des compteshtml
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11/24/2019AJACCIODépôts des compteshtml
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8/14/2017AJACCIODépôts des compteshtml
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7/27/2014AJACCIOModifications diverseshtml
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9/12/2014AJACCIODépôts des compteshtml
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10/30/2013AJACCIODépôts des compteshtml
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11/6/2012AJACCIODépôts des compteshtml
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3/26/2012AJACCIODépôts des compteshtml
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12/20/2010AJACCIODépôts des compteshtml
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12/22/2009AJACCIODépôts des compteshtml
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1/15/2009AJACCIODépôts des compteshtml
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12/27/2009AJACCIOModifications diverseshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
43398154500034Signature
12/11/2023		Diffusion
1/15/2024		FRACTIONNEMENT DES CONGESAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Compte épargne temps
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail de nuit
Travail du dimanche
Travail à temps partiel
43398154500034Signature
4/16/2020		Diffusion
7/10/2020		ACCORD D’ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES COVID 19Autre, précisez
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)


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