UNITÉ LÉGALE
Capital600000 EUR
OBSERVATIONS
03/11/2017 Radiation du RCS le 03/11/2017 avec effet au 31/10/2017 cessation complète d'activité disparition du fonds
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralIgnacio TILLARD
né(e) en 04/1970
Nationalité Française
13011 Marseille 11
FRANCE
typePrésident de SASOlivier BROUWEZ
né(e) en 09/1973
Nationalité Belge
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (37 actes dans 11 dépôts)
pdf00GLiYFbWmP6 C0022A1001L734668D20240729H163910TPIJTES003PDBOR
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
PANORAMA ARCHITECTURE aux lieu et place de FRADIN WECK ARCHITECTURE
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
de SARL en SAS

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de président

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes titulaire
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de l'article 7 des statuts

Statuts mis à jour
pdfRapport du commissaire à la transformation
De SARL en SAS
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
de M. Jacques FRADIN de la RENAUDIERE - M. Jean Michel Weck à M. Olivier BROUWEZ

Acte sous seing privé
de M. Jacques FRADIN de la RENAUDIERE - M. Jean Michel WECK à M. Ignacio TILLARD

Procès-verbal d'assemblée
en celle de FRADIN WECK ARTCHITECTURE

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
de M. Jacques FRADIN de la RENAUDIERE - M. Jean Michel Weck à M. Olivier BROUWEZ

Acte sous seing privé
de M. Jacques FRADIN de la RENAUDIERE - M. Jean Michel WECK à M. Ignacio TILLARD

Procès-verbal d'assemblée
en celle de FRADIN WECK ARTCHITECTURE

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
de M. Jacques FRADIN de la RENAUDIERE - M. Jean Michel Weck à M. Olivier BROUWEZ

Acte sous seing privé
de M. Jacques FRADIN de la RENAUDIERE - M. Jean Michel WECK à M. Ignacio TILLARD

Procès-verbal d'assemblée
en celle de FRADIN WECK ARTCHITECTURE

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
de M. Jacques FRADIN de la RENAUDIERE - M. Jean Michel Weck à M. Olivier BROUWEZ

Acte sous seing privé
de M. Jacques FRADIN de la RENAUDIERE - M. Jean Michel WECK à M. Ignacio TILLARD

Procès-verbal d'assemblée
en celle de FRADIN WECK ARTCHITECTURE

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Divers
DE JACQUES FRADIN DE LA RENAUDIERE ET JEAN MICHEL WECK A OLIVIER BROUWEZ

Procès-verbal d'assemblée
AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour

Divers
MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DU 1ER EXERCICE SOCIALAU 31.12.2002
pdfActe sous seing privé
Constitution
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
21/08/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
22/08/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
23/08/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
19/08/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
29/07/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
04/10/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
23/11/2018
BODACC
7/28/2024AIX-EN-PROVENCEModifications diverses
8/23/2024AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/24/2023AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/25/2022AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/22/2021AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/2/2020AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
5/26/2019AIX-EN-PROVENCEModifications diverses
10/10/2019AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
2/25/2018AIX-EN-PROVENCEModifications diverses
2/25/2018AIX-EN-PROVENCEModifications diverses
11/29/2018AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/8/2017AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/26/2016AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/29/2015AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/1/2014AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
7/31/2013AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
6/7/2013AIX-EN-PROVENCEModifications diverses
6/22/2012AIX-EN-PROVENCEModifications diverses
7/19/2012AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/22/2011AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/2/2010AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/26/2009AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/2/2008AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
48144276200037Signature
7/28/2023
Diffusion
10/2/2023
REGLEMENT INTERIEURAutre, précisez
48144276200037Signature
3/8/2023
Diffusion
4/10/2023
PV d'accord NAO 2023Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48144276200037Signature
10/1/2022
Diffusion
3/11/2024
Avenant 1 à la convention d'entrepriseIntéressement
48144276200037Signature
8/25/2022
Diffusion
11/14/2022
Avenant n°1 à l'Accord sur la mise en place d'une prime de remplacementEvolution des primes
48144276200037Signature
11/26/2021
Diffusion
1/24/2022
Avenant 10 à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Compte épargne temps
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Reprise des données
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
Travail de nuit
Travail du dimanche
Travail à temps partiel
48144276200037Signature
12/9/2020
Diffusion
8/9/2021
Accord télétravailTélétravail
48144276200037Signature
5/12/2020
Diffusion
2/11/2021
Accord sur la mise en place d'une prime de remplacement
48144276200037Signature
9/2/2019
Diffusion
4/30/2020
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur les déplacements Filière montage
48144276200037Signature
4/2/2019
Diffusion
4/18/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD POUR LES NAO 2019Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
48144276200037Signature
7/18/2018
Diffusion
11/22/2018
ACCORD SUR LES DEPLACEMENTS - Filière montageIndemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
48144276200037Signature
12/13/2017
Diffusion
3/27/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNELCalendrier des négociations
Droit syndical, IRP, expression des salariés
48144276200037Signature
12/13/2017
Diffusion
6/19/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité