FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeFOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA
Siège SocialIMPASSE DE LA FORGE
STADE BONAL
25200 MONTBELIARD
Forme JuridiqueSA à directoire (s.a.i.)
Immatriculation3/16/2001
N° SIREN437538515
Capital11786624 EUR
Code NAF93.12Z (NAFRev2)
ActivitéActivités de clubs de sports
Effectif salarié100 à 199
TVA IntracommunautaireFR14437538515
HISTORIQUE
5/22/2024Changement de forme → SA à directoire (s.a.i.)
5/3/2019Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008Changement d'activité → 93.12Z (NAFRev2)
12/25/2001Changement d'activité → 92.6C (NAF1993)
3/16/2001Transfert de siège → 437538515 00028
3/16/2001Changement de forme → SA à conseil d'administration (s.a.i.)
3/16/2001Réouverture de la société
1/1/2001Création → FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA
OBSERVATIONS
01/01/2009 En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
REPRÉSENTANTS
typePrésident du directoireClement CALVEZ
né(e) en 05/1981
Nationalité Française
90000 Belfort
FRANCE
typeMembre du directoireJulien CORDONNIER
né(e) en 06/1980
Nationalité Française
36500 Neuillay les Bois
FRANCE
typeMembre du conseil de surveillancePascal GROLL
né(e) en 08/1963
Nationalité Française
68100 Mulhouse
FRANCE
typeMembre du conseil de surveillanceMikael LARGOT
né(e) en 11/1988
Nationalité Française
68560 HIRSINGUE
FRANCE
typeMembre du conseil de surveillanceGerald MARADAN
né(e) en 03/1974
Nationalité Française
06300 Nice
FRANCE
typePrésident du conseil de surveillanceSandro NARDIS
né(e) en 04/1972
Nationalité Française
25550 Allondans
FRANCE
typeMembre du conseil de surveillanceBartolino NARDIS
né(e) en 08/1945
Nationalité Italienne
25420 Bart
FRANCE
typeMembre du conseil de surveillanceXavier THEVENOT
né(e) en 04/1965
Nationalité Française
1232 CONFIGNON
SUISSE
typeMembre du conseil de surveillanceMathieu TRICLOT
né(e) en 09/1976
Nationalité Française
90000 Belfort
FRANCE
typeMembre du conseil de surveillanceBaptiste VAUTHERIN
né(e) en 01/1982
Nationalité Française
25150 Dambelin
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireCOGES
16 Rue Mozart
25200 Montbéliard
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (129 actes dans 41 dépôts)
Dépôt N°3398
du 13/12/2024
pdfv8Wp59MfXXcX C0022A1001L212752D20241218H165511TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°2974
du 08/11/2024
pdfXT098m8IpNbQ C0022A1001L300182D20241113H164633TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°2626
du 04/10/2024
pdf09nh3g8MGaGL C0022A1001L782315D20241009H163715TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°2075
du 06/08/2024
pdfkYFCI3KOHuRF C0022A1001L977924D20240811H165617TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°1652
du 02/07/2024
pdfEZEaByQoCu3l C0022A1001L310975D20240707H165723TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°159
du 19/01/2024
pdfeOqms5Hvcz14 C0022A1001L013526D20240124H163937TPIJTES003PDBOR
pdf09dnDVtCjVFo C0022A1001L013527D20240124H171733TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°2597
du 03/10/2023
pdfXitpHPA4ZITr C0022A1001L995843D20231010H172124TPIJTES003PDBOR
pdfkAonW63h0Hjt C0022A1001L882324D20231008H170154TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°954
du 24/03/2021
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général
Dépôt N°1769
du 22/06/2020
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s)
pdfXmoYQctNybgL C0022A1001L336351D20200624H042332TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°1164
du 25/03/2020
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) d'administrateur(s)
pdfcH6sx6QfyUCe C0022A1001L076779D20200327H181125TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°1125
du 20/03/2020
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
pdfFxXnpdgeR4rA C0022A1001L268340D20200321H225319TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°3315
du 10/07/2019
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Dépôt N°3097
du 01/07/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction et augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Réduction et augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport du commissaire aux comptes
sur la réduction du capital

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise

Acte
certificat du dépositaire

Rapport du commissaire aux apports
relatif à l'exactitude de l'arrêté des comptes

Statuts mis à jour
Dépôt N°2882
du 17/06/2019
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Dépôt N°3070
du 17/05/2018
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°2645
du 25/04/2018
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°1523
du 05/03/2018
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Arrêté de comptes

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
relatif à l'exactitude de l'arrêté de comptes

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Statuts mis à jour
Dépôt N°2569
du 13/10/2017
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

Rapport du commissaire aux comptes
Sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport du commissaire aux comptes
Certificat du dépositaire
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Rapport du commissaire aux comptes
Certificat du dépositaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

Rapport du commissaire aux comptes
Sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Rapport du commissaire aux comptes
Relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

Rapport du commissaire aux comptes
Sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport du commissaire aux comptes
Certificat du dépositaire
Dépôt N°2264
du 06/10/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour

Attestation du commissaire aux comptes
Augmentation du capital social

Attestation de dépôt des fonds
Dépôt N°300
du 03/02/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Adjonction d'activité(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°2489
du 09/11/2015
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Dépôt N°1668
du 20/07/2015
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de directeur général
Dépôt N°736
du 01/04/2015
pdfActe sous seing privé
Reconstitution des capitaux propres

Attestation de dépôt des fonds
Dépôt N°2420
du 27/11/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Dépôt N°1240
du 11/06/2014
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Dépôt N°2590
du 23/12/2013
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°1586
du 30/07/2013
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°913
du 29/04/2013
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°2421
du 09/12/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Statuts mis à jour
Dépôt N°2435
du 21/12/2010
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Statuts mis à jour
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Statuts mis à jour
Dépôt N°1470
du 30/07/2010
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Dépôt N°1941
du 21/10/2009
pdfExtrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°1477
du 03/08/2009
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°1104
du 03/11/2008
pdfCtebMcvPKJXv RACT0803076668
Dépôt N°1154
du 13/12/2007
pdfa2rZbWLpJUUr RACT0800906786
Dépôt N°381
du 16/04/2007
pdf934qMwY5iddB RACT0700503014
Dépôt N°55
du 19/01/2007
pdfRfpijfztfiZO RACT0700608232
Dépôt N°927
du 02/12/2003
pdfciRCW6uk6Ra5 RACT0400125400
Dépôt N°725
du 02/10/2003
pdfn8JRqw53mNuM RACT0400305754
Dépôt N°434
du 01/06/2001
pdfrU5178nfcobD RACT0100776238
Dépôt N°8014
du 19/04/2001
pdfojuHnPg2Zoti RACT0100562160
COMPTES
Clôture
30/06/2024		Dépôt
12/11/2024
Clôture
30/06/2022		Dépôt
07/02/2023
Clôture
30/06/2021		Dépôt
16/12/2021
Clôture
30/06/2020		Dépôt
24/03/2021
Clôture
30/06/2019		Dépôt
20/04/2020
Clôture
30/06/2017		Dépôt
26/09/2017
BODACC
8/9/2024BELFORTModifications diverseshtml
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11/14/2024BELFORTDépôts des compteshtml
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1/23/2024BELFORTModifications diverseshtml
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12/17/2024BELFORTModifications diverseshtml
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7/4/2024BELFORTModifications diverseshtml
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10/8/2024BELFORTModifications diverseshtml
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2/9/2023BELFORTDépôts des compteshtml
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10/5/2023BELFORTModifications diverseshtml
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12/21/2021BELFORTDépôts des compteshtml
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3/26/2021BELFORTModifications diverseshtml
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3/26/2021BELFORTDépôts des compteshtml
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3/24/2020BELFORTModifications diverseshtml
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3/29/2020BELFORTModifications diverseshtml
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6/26/2020BELFORTModifications diverseshtml
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4/23/2020BELFORTDépôts des compteshtml
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1/25/2019BELFORTDépôts des compteshtml
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7/4/2019BELFORTModifications diverseshtml
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6/20/2019BELFORTModifications diverseshtml
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7/14/2019BELFORTModifications diverseshtml
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5/2/2018BELFORTModifications diverseshtml
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3/13/2018BELFORTModifications diverseshtml
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5/20/2018BELFORTModifications diverseshtml
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10/4/2017BELFORTDépôts des compteshtml
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10/25/2017BELFORTModifications diverseshtml
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10/11/2016BELFORTModifications diverseshtml
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2/12/2016BELFORTDépôts des compteshtml
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9/26/2016BELFORTDépôts des compteshtml
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2/12/2016BELFORTModifications diverseshtml
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11/20/2015BELFORTModifications diverseshtml
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8/2/2015BELFORTModifications diverseshtml
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6/22/2014BELFORTModifications diverseshtml
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1/20/2014BELFORTDépôts des compteshtml
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12/13/2014BELFORTDépôts des compteshtml
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8/13/2013BELFORTModifications diverseshtml
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5/15/2013BELFORTModifications diverseshtml
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2/25/2013BELFORTDépôts des compteshtml
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1/2/2012BELFORTDépôts des compteshtml
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1/4/2011BELFORTModifications diverseshtml
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12/25/2011BELFORTModifications diverseshtml
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1/17/2011BELFORTDépôts des compteshtml
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8/18/2010BELFORTModifications diverseshtml
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2/22/2010BELFORTDépôts des compteshtml
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8/16/2009BELFORTModifications diverseshtml
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2/10/2009BELFORTDépôts des compteshtml
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11/3/2009BELFORTModifications diverseshtml
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4/2/2008MONTBELIARDModifications diverseshtml
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12/30/2008MONTBELIARDModifications diverseshtml
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7/5/2008MONTBELIARDDépôts des compteshtml
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ETABLISSEMENTS
43753851500028
(siège)		93.12ZCréation
5/9/2001		 IMPASSE DE LA FORGE
STADE BONAL
25200 MONTBELIARD
43753851500036
(secondaire)		93.12ZCréation
1/1/2002		 20 RUE DE LA COTE
25230 SELONCOURT
43753851500010
(secondaire)		65.2ECréation
3/16/2001		Fermeture
12/25/2001		75 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE
75016 PARIS


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