UNITÉ LÉGALE
Capital7700 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantEmmanuel, Pierre, Andre KAFFY
né(e) en 07/1971
Nationalité Française
31500 Toulouse
FRANCE
typeGérantJean, Luc HITTOS
né(e) en 11/1970
Nationalité Française
31130 Balma
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (23 actes dans 7 dépôts)
Dépôt N°A2018/013410
du 30/08/2018
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif
Régularisation bénéficiaire effectif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°A2017/006250
du 05/04/2017
pdfStatuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Dépôt N°A2014/013566
du 09/09/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social
Dépôt N°6095
du 18/04/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°2649
du 16/02/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Statuts mis à jour
Cession de parts
Dépôt N°4846
du 05/04/2007
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social de la personne morale
Dépôt N°3852
du 26/04/2001
pdfActe sous seing privé

Procès-verbal d'assemblée
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
25/07/2024
BODACC
1/11/2024TOULOUSEDépôts des compteshtml
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8/7/2024TOULOUSEDépôts des compteshtml
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11/2/2022TOULOUSEDépôts des compteshtml
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9/29/2021TOULOUSEDépôts des compteshtml
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9/17/2020TOULOUSEDépôts des compteshtml
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8/1/2019TOULOUSEDépôts des compteshtml
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11/22/2018TOULOUSEDépôts des compteshtml
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9/2/2018TOULOUSEModifications diverseshtml
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10/6/2017TOULOUSEDépôts des compteshtml
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4/11/2017TOULOUSEModifications diverseshtml
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10/31/2016TOULOUSEDépôts des compteshtml
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9/21/2015TOULOUSEDépôts des compteshtml
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10/7/2014TOULOUSEDépôts des compteshtml
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11/4/2013TOULOUSEDépôts des compteshtml
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12/11/2012TOULOUSEDépôts des compteshtml
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4/28/2011TOULOUSEModifications diverseshtml
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11/7/2011TOULOUSEDépôts des compteshtml
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1/22/2010TOULOUSEDépôts des compteshtml
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11/30/2010TOULOUSEDépôts des compteshtml
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1/15/2009TOULOUSEDépôts des compteshtml
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2/21/2009TOULOUSEDépôts des compteshtml
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4/27/2008TOULOUSEModifications diverseshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
77970557300011Signature
5/24/2022		Diffusion
7/25/2022		Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)


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