437838550 (ARNOUX ASSUR)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ARNOUX ASSUR
Siège Social	3 RUE CHASTEL 13100 AIX-EN-PROVENCE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	4/1/2001
N° SIREN	437838550
Capital	8000 EUR
Code NAF	66.22Z (NAFRev2)
Activité	Activités des agents et courtiers d'assurances
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR56437838550

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
8/31/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 66.22Z (NAFRev2)
12/25/2001	Changement d'activité → 67.2Z (NAF1993)
4/1/2001	Création → ARNOUX ASSUR Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
10/10/2002	CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL. A COMPTER DU 03/08/2002
19/12/2024	Immatriculation au Registre des Intermédiaires en Assurances "ORIAS" sous le numéro 07002068

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Carole ARNOUX né(e) en 04/1981 Nationalité Française 13100 Aix-en-Provence FRANCE
	Gérant	Guillaume ARNOUX né(e) en 04/1978 Nationalité Française 13100 Aix-en-Provence FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (17 actes dans 7 dépôts)

Dépôt
du 19/12/2024

ArnouxAssur rapport Transformation vs

Dépôt N°6
du 02/01/2024

AlJ6D5svkk6x C0022A1001L617774D20240107H170932TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°1151
du 09/02/2017

Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°7866
du 19/10/2015

	Acte notarié de M. Jean-Claude ARNOUX à Mme Carole ARNOUX - M. Guillaume ARNOUX Procès-verbal d'assemblée Nomination de co-gérant Statuts mis à jour
	Acte notarié de M. Jean-Claude ARNOUX à Mme Carole ARNOUX - M. Guillaume ARNOUX Procès-verbal d'assemblée Nomination de co-gérant Statuts mis à jour

Dépôt N°2209
du 17/03/2011

	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de gérant(s) Statuts mis à jour

Dépôt N°5076
du 10/10/2002

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la date de clôture de l'exercice social Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social

Statuts mis à jour
Modification de la date de clôture de l'exercice social Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social

Dépôt N°5454
du 22/10/2001

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES
Clôture 31/12/2017	Dépôt 04/03/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/08/2016	Dépôt 06/12/2017	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
43783855000014 (siège)	66.22Z	Création 4/1/2001		3 RUE CHASTEL 13100 AIX-EN-PROVENCE

ACCORDS D'ENTREPRISES
44504262500050	Signature 12/19/2023	Diffusion 1/22/2024	ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES HORAIRES INDIVIDUALISES	Autre, précisez	Télécharger
44504262500043	Signature 12/19/2023	Diffusion 1/22/2024	ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES HORAIRES INDIVIDUALISES	Autre, précisez	Télécharger