C.E.A. - CAB D'ETUDE ET D'AMENAGEMENT
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeC.E.A. - CAB D'ETUDE ET D'AMENAGEMENT
Siège Social2 RUE DU PETIT CLOS
56150 GUENIN
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation11/21/2001
N° SIREN440042877
Capital8000 EUR
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salariéInconnu
TVA IntracommunautaireFR62440042877
REPRÉSENTANTS
typeGérantSerge, Francois LIZIARD
né(e) en 02/1971
Nationalité Française
56150 GUENIN
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (6 actes dans 3 dépôts)
Dépôt N°3214
du 11/09/2007
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
MODIFICATION STATUTS SUITE AU CESSION DE PARTS

Statuts mis à jour
Dépôt N°770
du 27/02/2006
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
Dépôt N°3239
du 04/12/2001
pdfActe sous seing privé
Constitution

Procès-verbal d'assemblée
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
BODACC
3/6/2025LORIENTDépôts des compteshtml
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4/18/2024LORIENTDépôts des compteshtml
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3/23/2023LORIENTDépôts des compteshtml
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10/20/2022LORIENTDépôts des compteshtml
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6/29/2016LORIENTDépôts des compteshtml
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6/27/2015LORIENTDépôts des compteshtml
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11/28/2014LORIENTDépôts des compteshtml
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6/30/2013LORIENTDépôts des compteshtml
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7/27/2012LORIENTDépôts des compteshtml
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7/26/2011LORIENTDépôts des compteshtml
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9/3/2010LORIENTDépôts des compteshtml
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8/19/2008LORIENTDépôts des compteshtml
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2/7/2008LORIENTDépôts des compteshtml
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ETABLISSEMENTS
44004287700017
(siège)		71.11ZCréation
11/21/2001		 2 RUE DU PETIT CLOS
56150 GUENIN
ACCORDS D'ENTREPRISES
30463545100046Signature
10/22/2024		Diffusion
11/14/2024		UN AVENANT N° 4 DE PROROGATION DE L'ACCORD DU 27 NOVEMBRE 2020 RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREEAutre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30463545100046Signature
11/24/2022		Diffusion
12/19/2022		UN AVENANT N° 3 DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DU 27 NOVEMBRE 2020Autre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30463545100046Signature
11/23/2021		Diffusion
12/6/2021		UN AVENANT N° 1 DE PROROGATION DE L'ACCORD DU 27 NOVEMBRE 2020 RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREEAutre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30463545100046Signature
1/14/2021		Diffusion
2/12/2021		UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE CONCLU LE 27 NOVEMBRE 2020Autre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30463545100046Signature
11/27/2020		Diffusion
12/17/2020		UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREEAutre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30463545100046Signature
4/25/2019		Diffusion
5/28/2019		UN ACCORD CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
30463545100046Signature
3/21/2019		Diffusion
4/18/2019		UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHATSystème de prime (autre qu'évolution)


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