440737500 (MTP)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	MTP
Siège Social	Z I DE L ABBAYE 38780 PONT-EVEQUE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	1/1/2002
N° SIREN	440737500
Capital	50000 EUR
Code NAF	43.12A (NAFRev2)
Activité	Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR80440737500

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/30/2021	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
3/18/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 43.12A (NAFRev2)
12/25/2002	Changement d'activité → 45.1A (NAF1993)
1/1/2002	Création → MTP Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Directeur Général	Guillaume REGUILLON né(e) en 06/1996 Nationalité Française 38780 Pont-Évêque FRANCE
	Président de SAS	GROUPE REGUILLON Zone CNR - Route de Gerbey 300 Chemin de Halage 38121 Reventin-Vaugris
	Commissaire aux comptes titulaire	ARVERNE CONSEIL Centre d'Affaires du Zénith 32 Rue de Sarliève 63800 Cournon-d'Auvergne

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (54 actes dans 12 dépôts)

Dépôt N°A2022/004544
du 14/06/2022

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°A2021/005391
du 12/08/2021

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Dépôt N°A2021/005073
du 28/07/2021

Décision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°A2021/004281
du 21/06/2021

Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Dépôt N°A2020/001959
du 14/04/2020

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Dépôt N°A2016/004916
du 11/10/2016

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°A2016/004073
du 29/08/2016

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2016/004043
du 26/08/2016

Attestation
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Procès-verbal de la gérance
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Statuts mis à jour
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Dépôt N°A2013/003858
du 29/08/2013

Acte
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Décision de gérance
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Attestation
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Dépôt N°5367
du 22/12/2011

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Procès-verbal de la gérance Cession de parts Acte Cession de parts Statuts mis à jour Cession de parts
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Procès-verbal de la gérance Cession de parts Acte Cession de parts Statuts mis à jour Cession de parts
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Procès-verbal de la gérance Cession de parts Acte Cession de parts Statuts mis à jour Cession de parts
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Procès-verbal de la gérance Cession de parts Acte Cession de parts Statuts mis à jour Cession de parts

Dépôt N°3259
du 12/08/2011

	Procès-verbal de la gérance Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte Cession de parts Statuts mis à jour Cession de parts
	Procès-verbal de la gérance Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte Cession de parts Statuts mis à jour Cession de parts
	Procès-verbal de la gérance Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte Cession de parts Statuts mis à jour Cession de parts
	Procès-verbal de la gérance Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Acte Cession de parts Statuts mis à jour Cession de parts

Dépôt N°264
du 04/02/2002

Statuts constitutifs
Constitution d'1 sté commerciale avec début activité au siège

Procès-verbal d'assemblée constitutive
Constitution d'1 sté commerciale avec début activité au siège

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 26/06/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 31/08/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 13/07/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2020	Dépôt 15/03/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2019	Dépôt 24/04/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2018	Dépôt 19/04/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 25/04/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2016	Dépôt 13/04/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
7/4/2024	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/12/2023	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
6/23/2022	VIENNE	Modifications diverses	Afficher
7/19/2022	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/19/2021	VIENNE	Modifications diverses	Afficher
3/25/2021	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/12/2021	VIENNE	Modifications diverses	Afficher
4/23/2020	VIENNE	Modifications diverses	Afficher
4/30/2020	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
4/25/2019	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/6/2018	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
4/26/2017	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/25/2016	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/6/2016	VIENNE	Modifications diverses	Afficher
12/12/2015	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/27/2014	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/16/2013	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/11/2013	VIENNE	Modifications diverses	Afficher
9/17/2012	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/4/2011	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/28/2010	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/7/2009	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/9/2008	VIENNE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
44073750000015 (siège)	43.12A	Création 1/1/2002	Z I DE L ABBAYE 38780 PONT-EVEQUE
44073750000031 (secondaire)	43.12A	Création 8/31/2023	36 ROUTE DE FERROSSIERE AGENSE SILLON ALPIN 38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR
44073750000023 (secondaire)	43.12A	Création 9/14/2022	20 RUE DE LA PIERRE MILLIERE 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER