NCA
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeNCA
Siège Social155 CHEMIN DE LA BLANCHERIE
6 CLOS SAINT GEORGES
69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation2/1/2004
N° SIREN451724686
Capital1000 EUR
Code NAF71.12B (NAFRev2)
ActivitéIngénierie, études techniques
Effectif salarié1 ou 2
TVA IntracommunautaireFR68451724686
HISTORIQUE
4/27/2022Changement de catégorie → économie non sociale
9/4/2008Changement de dénomination sociale → NCA
1/1/2008Changement d'activité → 71.12B (NAFRev2)
12/25/2004Changement d'activité → 74.2C (NAFRev1)
2/1/2004Création → NEW CONCEPT ARCHITECTURAL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
REPRÉSENTANTS
typeGérantDaniel PAOLOZZI
né(e) en 10/1962
Nationalité Française
69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (17 actes dans 9 dépôts)
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
pdfStatuts mis à jour
Modification du sigle

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification du sigle
pdfStatuts mis à jour
Modification du sigle

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification du sigle
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution des capitaux propres
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Continuation de la société malgré les pertes
pdfStatuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Cession de parts

Acte sous seing privé
Modification de la date de cloture de l'exercice social Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social Cession de parts
pdfStatuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création

Décision(s) des associés
Constitution d'une société commerciale par création
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
BODACC
2/15/2024LYONDépôts des comptes
11/7/2024LYONDépôts des comptes
3/2/2023LYONModifications diverses
3/2/2023LYONDépôts des comptes
12/19/2021LYONDépôts des comptes
10/11/2020LYONDépôts des comptes
11/28/2019LYONDépôts des comptes
12/23/2018LYONDépôts des comptes
11/11/2017LYONDépôts des comptes
12/23/2016LYONDépôts des comptes
2/9/2015LYONDépôts des comptes
12/30/2015LYONDépôts des comptes
1/20/2014LYONDépôts des comptes
11/19/2012LYONDépôts des comptes
12/6/2011LYONDépôts des comptes
3/9/2011LYONModifications diverses
2/21/2011LYONDépôts des comptes
1/28/2010LYONDépôts des comptes
11/20/2008LYONDépôts des comptes
12/14/2008LYONModifications diverses
ETABLISSEMENTS
45172468600014
(siège)
71.12BCréation
2/1/2004
 155 CHEMIN DE LA BLANCHERIE
6 CLOS SAINT GEORGES
69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
45172468600022
(secondaire)
71.12BCréation
2/19/2010
 11 RUE DES ETOURNELLES
69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
ACCORDS D'ENTREPRISES
35262414200134Signature
2/13/2025
Diffusion
3/10/2025
ACCORD SUR LE CONGE D'ANCIENNETEAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
35262414200134Signature
5/30/2024
Diffusion
7/8/2024
ACCORD SUR LA PROCEDURE DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DES ALERTES PROFESSIONNELLESAutre, précisez
35262414200134Signature
3/27/2024
Diffusion
4/29/2024
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESEgalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
35262414200134Signature
2/1/2024
Diffusion
3/11/2024
ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRESHeures supplémentaires (contingent, majoration)
35262414200134Signature
3/10/2022
Diffusion
4/11/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les HommesEgalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
35262414200134Signature
7/1/2021
Diffusion
9/29/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESEgalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
35262414200134Signature
5/7/2020
Diffusion
6/17/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES PRISES POUR LES CONGES PAYES (COVID 19)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
35262414200134Signature
9/13/2018
Diffusion
2/25/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H