452856032 (KOESSLER & ROCHELLE MAZO ARCHITECTES)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	KOESSLER & ROCHELLE MAZO ARCHITECTES
Siège Social	RUE DES PRES 2A 68700 CERNAY
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	4/1/2004
N° SIREN	452856032
Capital	8000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	3 à 5
TVA Intracommunautaire	FR76452856032

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
8/12/2022	Changement de catégorie → économie non sociale
8/12/2022	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
8/12/2022	Changement de dénomination sociale → KOESSLER & ROCHELLE MAZO ARCHITECTES
10/12/2012	Transfert de siège → 452856032 00027
1/1/2008	Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
12/25/2004	Changement d'activité → 74.2A (NAFRev1)
4/1/2004	Création → JACQUES KOESSLER ARCHITECTURE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Fanny, Anna, Marlene ROCHELLE né(e) en 10/1984 Nationalité FRANÇAISE 68530 Buhl FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (30 actes dans 6 dépôts)

Dépôt N°1454
du 01/03/2024

yV6JpOs41SPk C0022A1001L370789D20240306H174415TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°1450
du 23/02/2023

	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Changement de la dénomination sociale

Dépôt N°5231
du 05/08/2022

Rapport du commissaire à la transformation
SARL en SAS

Dépôt N°4523
du 09/11/2012

AC 6852 2004B00279 2012 04523

Dépôt N°1267
du 14/04/2004

Acte sous seing privé
Constitution

Dépôt
du Invalid Date

	2024 12 31 - Extrait du PV
	2024 12 31 - Statuts maj

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