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OPERIS
09, 38, 42
5/9/2010
5/9/2020
FR
OSIRIS
09, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45
2/19/2010
2/19/2020
FR
OXALIS
42
9/21/2011
9/21/2021
FR
OPERIS
09, 38, 42
7/6/2004
7/6/2024
FR
LE LIVRE FONCIER
09, 16, 35, 38, 41, 42
7/22/2013
7/22/2023
FR
AGORA AUTORISATIONS D'URBANISME
09, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42
2/18/2010
2/18/2020
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
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