478076052 (ATELIER DES PAYSAGES)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ATELIER DES PAYSAGES
Siège Social	4 RUE DES CHARPENTIERS 76560 HERICOURT-EN-CAUX
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	7/1/2004
N° SIREN	478076052
Capital	95000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	Inconnu
TVA Intracommunautaire	FR39478076052

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
12/21/2022	Changement de catégorie → économie non sociale
8/1/2011	Transfert de siège → 478076052 00032
1/1/2008	Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
12/25/2004	Changement d'activité → 74.2A (NAFRev1)
7/1/2004	Création → ATELIER DES PAYSAGES Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Marc BLAISE né(e) en 08/1978 Nationalité Française 76560 Héricourt-en-Caux FRANCE
	Gérant	Mathilde LECUYER né(e) en 08/1978 Nationalité Française 76190 Yvetot FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (12 actes dans 4 dépôts)

Dépôt N°9741
du 26/12/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
par Mme Mathilde LECUYER au profit de M. Marc BLAISE

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°4666
du 06/10/2011

	Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège de Héricourt en caux 1 rue des charpentiers à Héricourt en caux 4 rue des chapentiers Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège de Héricourt en caux 1 rue des charpentiers à Héricourt en caux 4 rue des chapentiers Statuts mis à jour

Dépôt N°2714
du 27/07/2005

Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)

Dépôt N°2760
du 30/07/2004

Acte sous seing privé
Constitution

Divers
Avenant aux statuts en date du 28/07/2004 modifiant les articles 6, 9 et 28

Statuts mis à jour

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
12/5/2024	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
10/31/2023	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2022	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
12/28/2022	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
11/16/2021	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
10/25/2020	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
4/2/2019	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
12/6/2019	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
11/7/2017	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
2/2/2017	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
1/8/2016	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
1/23/2015	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
2/10/2014	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
1/3/2013	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
2/28/2011	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
10/23/2011	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
11/26/2011	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
3/8/2010	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
1/24/2009	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
4/18/2008	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
47807605200032 (siège)	71.11Z	Création 8/1/2011		4 RUE DES CHARPENTIERS 76560 HERICOURT-EN-CAUX
47807605200016 (secondaire)	70.10Z	Création 7/1/2004	Fermeture 8/1/2011	1 RUE DES CHARPENTIERS 76560 HERICOURT-EN-CAUX
47807605200024 (secondaire)	71.11Z	Création 7/1/2004	Fermeture 8/1/2011	1 RESIDENCE BOIS DE LA VALETTE 76560 HERICOURT-EN-CAUX