Dépôt N°23615 du 22/09/2023 |  | MuNGathThzd4 C0022A1001L682687D20230927H190329TPIJTES003PDBOR |
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Dépôt N°7801 du 30/03/2023 |  | Rapport du commissaire à la transformation Changement de forme juridique |
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Dépôt N°1517 du 18/01/2021 |  | Statuts mis à jour
Décision(s) de l'associé unique Modification(s) relative(s) aux associés |
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Dépôt N°4980 du 09/03/2017 |  | Acte sous seing privé Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire suite à cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Délégation de pouvoir
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3494 du 21/02/2013 |  | Acte sous seing privé DE M. JEAN-LOUIS DEJEAN A M. PASCAL VALLON
Acte sous seing privé DE M. LAURENT MICHAUD A MME MARIE-CHRISTINE MAISONNEUVE
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Délégation de pouvoir
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°2117 du 04/02/2011 |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Délégation de pouvoir
Statuts mis à jour
Acte sous seing privé Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Délégation de pouvoir
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Transfert du siège social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Délégation de pouvoir
Statuts mis à jour
Acte sous seing privé Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Délégation de pouvoir
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Transfert du siège social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Délégation de pouvoir
Statuts mis à jour
Acte sous seing privé Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Délégation de pouvoir
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Transfert du siège social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Délégation de pouvoir
Statuts mis à jour
Acte sous seing privé Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Délégation de pouvoir
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Transfert du siège social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) |
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Dépôt N°1320 du 25/01/2008 |  | Acte sous seing privé Entre Monsieur Paul VALLON cédant et Madame Valérie NIVON et Madame Marie-Christine MAISONNEUVE cessionnaires.
Acte sous seing privé Entre Monsieur Jean-Louis DEJEAN et Monsieur Laurent MICHAUD cédants et Monsieur Pascal VALLON cessionnaire.
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Délégation de pouvoir
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°2099 du 08/02/2007 |  | Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire approbation des cessions de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Refonte des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Acte sous seing privé entre les soussignés Mr Jean Louis DEJEAN (cédant) Mr Laurent MICHAUD (cédant) et Mr Pascal VALLON (cessionnaire) |
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Dépôt N°10070 du 23/08/2004 |  | Statuts constitutifs Constitution
Certificat Divers |
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