SOENEN SIGNALISATION
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeSOENEN SIGNALISATION
Siège SocialRTE DE QUINGEY
25290 RUREY
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation1/1/2005
N° SIREN480451426
Capital10000 EUR
Code NAF46.69A (NAFRev2)
ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR56480451426
HISTORIQUE
6/5/2023Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008Changement d'activité → 46.69A (NAFRev2)
1/1/2005Création → SOENEN SIGNALISATION Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
OBSERVATIONS
16/02/2005 Date de début d'activité dans le ressort: 31-12-2004.
REPRÉSENTANTS
typeGérantSebastien BRAEMS
né(e) en 05/1970
Nationalité Française
25290 RUREY
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (10 actes dans 2 dépôts)
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Acte sous seing privé

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Acte sous seing privé

Statuts mis à jour
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Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Acte sous seing privé

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Constitution
COMPTES
Clôture
31/03/2023
Dépôt
24/05/2024
Clôture
31/03/2022
Dépôt
04/12/2023
Clôture
31/03/2021
Dépôt
02/02/2022
BODACC
5/28/2024BESANÇONDépôts des comptes
12/6/2023BESANÇONDépôts des comptes
2/4/2022BESANÇONDépôts des comptes
11/8/2020BESANÇONDépôts des comptes
11/26/2019BESANÇONDépôts des comptes
3/20/2018BESANÇONDépôts des comptes
4/14/2017BESANÇONDépôts des comptes
3/12/2016BESANÇONDépôts des comptes
8/8/2014BESANÇONDépôts des comptes
11/28/2014BESANÇONDépôts des comptes
12/8/2012BESANÇONDépôts des comptes
12/20/2011BESANÇONDépôts des comptes
12/27/2010BESANÇONDépôts des comptes
8/8/2009BESANÇONDépôts des comptes
7/25/2009BESANÇONDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
48045142600013
(siège)
46.69ACréation
1/1/2005
 RTE DE QUINGEY
25290 RUREY
SOENEN
48045142600039
(secondaire)
46.69ACréation
6/5/2023
 230 RUE MARIE CURIE
59118 WAMBRECHIES
SOENEN
48045142600021
(secondaire)
46.69ACréation
1/1/2005
Fermeture
6/5/2023
13 RUE VICTOR HUGO
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
MARQUES
FRNETLOOKUP099/17/20129/17/2022
FREASYTRUST LM NETLOOKUP099/17/20129/17/2022
FREASYTRUST CLOUD INSTITUTE098/13/20138/13/2023
FREASYTRUST
423/25/20093/25/2019
FREASYTEAM MANAGED SERVICES098/13/20138/13/2023
FREMS098/13/20138/13/2023
FREASYTRUST LM099/14/20119/14/2021
FREASYPILOT09, 4212/1/200912/1/2019
FREASYTEAM ON DEMAND COLLABORATION
09, 38, 41, 423/13/20053/13/2025
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
47980681200034Signature
8/29/2024
Diffusion
9/9/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEURSystème de prime (autre qu'évolution)
47980681200034Signature
7/24/2024
Diffusion
8/5/2024
Protocole d'accord NAO 2024Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
47980681200034Signature
7/24/2024
Diffusion
8/5/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle, à la politique Handicap et à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de FSMEgalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
47980681200034Signature
11/23/2021
Diffusion
1/3/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CHEZ FSMAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
1/5/2021
Diffusion
2/12/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CHEZ FSMAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
47980681200034Signature
6/29/2020
Diffusion
8/25/2020
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des dispositions de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
3/23/2020
Diffusion
5/18/2020
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des dispositions de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
3/12/2018
Diffusion
6/5/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL) DE LA SOCIETE FIVES STEIN MANUFACTURINGDroit syndical, IRP, expression des salariés
47980681200034Signature
1/30/2018
Diffusion
3/14/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutres dispositions Egalité professionnelle
Intéressement
Participation
Système de rémunération (autres qu'évolution)
47980681200034Signature
10/27/2017
Diffusion
1/18/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE FIVES STEIN MANUFACTURINGAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
47980681200034Signature
9/25/2017
Diffusion
1/18/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACQUISITION DE POINTS AUX REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES PENDANT LA PERIODE DU CONGE DE RECLASSEMENT EXCEDANT LE PREAVISRetraite complémentaire - supplémentaire