OZIL ENVIRONNEMENT
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeOZIL ENVIRONNEMENT
Siège Social1290 RUE DES MOULINIERS
07170 LAVILLEDIEU
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation10/1/2006
N° SIREN481520641
Capital3000 EUR
Code NAF16.10A (NAFRev2)
ActivitéSciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR8481520641
HISTORIQUE
10/1/2020Changement de catégorie → économie non sociale
10/1/2020Transfert de siège → 481520641 00046
10/1/2020Changement de dénomination sociale → OZIL ENVIRONNEMENT
1/26/2015Changement d'activité → 16.10A (NAFRev2)
1/1/2008Changement d'activité → 38.32Z (NAFRev2)
10/1/2006Changement d'activité → 37.2Z (NAFRev1)
10/1/2006Changement de forme → Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
3/22/2005Création → L'ART DES CHOIX EN RECYCLAGE
OBSERVATIONS
25/04/2017 Observation sur le capital : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
25/04/2017 DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 24 mars 2005 -No A384 - L'Hebdo de l'Ardèche du 18 mars 2005
REPRÉSENTANTS
typeGérantChristian, Marcel OZIL
né(e) en 02/1961
Nationalité FRANÇAISE
07200 Saint-Étienne-de-Fontbellon
FRANCE
typeGérantThibaut, Gaëtan OZIL
né(e) en 09/1992
Nationalité FRANÇAISE
07200 Aubenas
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (30 actes dans 8 dépôts)
pdf6ylPzOxYZDyd C0022A1001L089750D20240402H171542TPIJTES003PDBOR
pdf5Rv3xThgI4nU C0022A1001L117360D20240330H171619TPIJTES003PDBOR
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des principales activités

Statuts mis à jour
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Modification des principales activités
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Document relatif au bénéficiaire effectif
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de la dénomination sociale

Statuts mis à jour
pdfStatuts mis à jour
Modification des principales activités

Décision(s) de l'associé unique
Modification des principales activités
pdfStatuts mis à jour
Modification des principales activités

Décision(s) de l'associé unique
Modification des principales activités
pdfStatuts mis à jour
Modification des principales activités

Décision(s) de l'associé unique
Modification des principales activités
pdfStatuts mis à jour
Modification des principales activités

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification des principales activités
pdfStatuts mis à jour
Modification des principales activités

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification des principales activités
pdfStatuts constitutifs
pdfOZIL ENV PV AGE du 29 04 2024
pdfOZIL ENV Statuts au 29 04 2024
COMPTES
Clôture
30/06/2023
Dépôt
07/03/2024
Clôture
30/06/2022
Dépôt
20/01/2023
Clôture
30/06/2021
Dépôt
17/11/2021
Clôture
30/06/2020
Dépôt
09/02/2021
Clôture
30/06/2019
Dépôt
05/10/2020
Clôture
30/06/2018
Dépôt
25/03/2019
Clôture
30/06/2017
Dépôt
16/02/2018
Clôture
30/06/2016
Dépôt
25/04/2017
BODACC
3/12/2024AUBENASDépôts des comptes
6/21/2024AUBENASModifications diverses
1/25/2023AUBENASDépôts des comptes
11/25/2022AUBENASModifications diverses
2/19/2021AUBENASDépôts des comptes
11/21/2021AUBENASDépôts des comptes
10/9/2020AUBENASDépôts des comptes
4/7/2019AUBENASDépôts des comptes
4/12/2018AUBENASDépôts des comptes
9/12/2017AUBENASModifications diverses
6/20/2017AUBENASDépôts des comptes
8/17/2017AUBENASVentes et cessions
7/2/2016AUBENASDépôts des comptes
3/24/2015AUBENASDépôts des comptes
5/28/2015AUBENASModifications diverses
1/31/2014AUBENASDépôts des comptes
5/6/2013AUBENASDépôts des comptes
1/31/2012AUBENASDépôts des comptes
3/22/2011AUBENASDépôts des comptes
4/26/2010AUBENASDépôts des comptes
6/5/2009AUBENASDépôts des comptes
2/21/2008AUBENASModifications diverses
5/20/2008AUBENASDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
48152064100046
(siège)
16.10ACréation
2/18/2020
 1290 RUE DES MOULINIERS
07170 LAVILLEDIEU
48152064100038
(secondaire)
38.32ZCréation
5/1/2017
 QUARTIER LES VEAUX
07200 SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON
48152064100020
(secondaire)
16.10ACréation
10/1/2006
Fermeture
12/31/2020
ZI LES VAUX
07170 LAVILLEDIEU
48152064100012
(secondaire)
70.10ZCréation
3/22/2005
Fermeture
2/18/2020
LE GRAZEL
07200 ST ETIENNE DE FONTBELLON
ACCORDS D'ENTREPRISES
47912462000044Signature
10/28/2021
Diffusion
12/6/2021
ACCORD RELATIF A LACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREEAutres dispositions emploi
47912462000044Signature
11/28/2018
Diffusion
4/24/2019
ACCORD ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail de nuit
47912462000044Signature
11/28/2018
Diffusion
4/24/2019
accord adaptation et harmonisation des primes et accessoires de salairesSystème de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
47912462000036Signature
10/28/2021
Diffusion
12/6/2021
ACCORD RELATIF A LACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREEAutres dispositions emploi
47912462000036Signature
11/28/2018
Diffusion
4/24/2019
ACCORD ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail de nuit
47912462000036Signature
11/28/2018
Diffusion
4/24/2019
accord adaptation et harmonisation des primes et accessoires de salairesSystème de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)