B.T.M
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeB.T.M
Siège Social2 ALLEE DU BREUIL
21490 RUFFEY-LES-ECHIREY
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation5/2/2005
N° SIREN482036142
Capital8000 EUR
Code NAF43.12A (NAFRev2)
ActivitéTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR40482036142
HISTORIQUE
8/1/2011Transfert de siège → 482036142 00024
1/1/2008Changement d'activité → 43.12A (NAFRev2)
11/4/2005Changement de forme → Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
5/2/2005Création → B.T.M SARL unipersonnelle
REPRÉSENTANTS
typeGérantEmmanuel, Luc BALOSSI
né(e) en 09/1972
Nationalité Française
21000 DIJON
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (8 actes dans 3 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège ancien siège social : 28 rue des Buttes 21000 DIJON

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège ancien siège social : 28 rue des Buttes 21000 DIJON

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Constitution
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
17/01/2025
Clôture
31/12/2021
Dépôt
25/10/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
30/09/2021
BODACC
1/22/2025DIJONDépôts des comptes
8/31/2023DIJONDépôts des comptes
10/27/2022DIJONDépôts des comptes
10/3/2021DIJONDépôts des comptes
12/6/2020DIJONDépôts des comptes
10/22/2019DIJONDépôts des comptes
11/16/2018DIJONDépôts des comptes
10/10/2017DIJONDépôts des comptes
9/12/2016DIJONDépôts des comptes
7/22/2015DIJONDépôts des comptes
7/29/2014DIJONDépôts des comptes
7/29/2013DIJONDépôts des comptes
7/27/2012DIJONDépôts des comptes
9/25/2011DIJONModifications diverses
8/18/2011DIJONDépôts des comptes
7/12/2010DIJONDépôts des comptes
8/20/2009DIJONDépôts des comptes
10/30/2008DIJONDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
48203614200024
(siège)
43.12ACréation
8/1/2011
 2 ALLEE DU BREUIL
21490 RUFFEY-LES-ECHIREY
48203614200016
(secondaire)
43.12ACréation
5/2/2005
Fermeture
8/1/2011
28 RUE DES BUTTES
21000 DIJON
ACCORDS D'ENTREPRISES
83819672300012Signature
3/11/2022
Diffusion
5/2/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
Egalité salariale F/H
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
Travail à temps partiel