UNITÉ LÉGALE
Capital20000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantPascal DUMONT
né(e) en 03/1958
Nationalité Française
72000 LE MANS
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (9 actes dans 3 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 72100 Le Mans 24 rue de l'Avenir. [TEXTE2]

Procès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de Avenir 24 Architecture. [TEXTE2]

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 72100 Le Mans 24 rue de l'Avenir. [TEXTE2]

Procès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de Avenir 24 Architecture. [TEXTE2]

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Libération du capital social

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Constitution
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
BODACC
11/12/2024COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
8/13/2023COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
9/9/2022COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
8/19/2021COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
7/28/2020COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
8/20/2019COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
9/13/2018COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
6/8/2017COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
7/9/2016COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
7/30/2015COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
6/7/2014COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
9/23/2013COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
7/31/2012COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
7/12/2011COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
1/27/2010COMMERCE DU MANSModifications diverses
7/12/2010COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
7/9/2009COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
8/14/2008COMMERCE DU MANSDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
27870851600028Signature
2/5/2025
Diffusion
3/18/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES DE TRAVAIL A LIMOGES HABITAT DU 23/10/2019Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27870851600028Signature
4/23/2024
Diffusion
3/18/2025
ACCORD RELATIF A LA Conciliation entre vie professionnel et vie syndicale, vie représentant du personnelAutre, précisez
Droit syndical, IRP, expression des salariés
27870851600028Signature
2/9/2024
Diffusion
2/26/2024
Accord relatif aux moyens des organisations syndicales et a l'organisation du CSEDroit syndical, IRP, expression des salariés
27870851600028Signature
5/26/2023
Diffusion
8/7/2023
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIESDroit syndical, IRP, expression des salariés
27870851600028Signature
5/17/2023
Diffusion
7/31/2023
Avenant à l'accord relatif au compte épargne temps du 06/10/2017Compte épargne temps
27870851600028Signature
12/5/2022
Diffusion
1/9/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 13/09/2013 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRECouverture complémentaire santé - maladie
27870851600028Signature
10/17/2022
Diffusion
11/14/2022
ACCORD POUR LA PREVENTION ET L’INSERTION DU HANDICAPAutre, précisez
27870851600028Signature
10/17/2022
Diffusion
12/12/2022
Accord relatif à la mise en place du forfait jours annuelForfaits (en heures, en jours)
27870851600028Signature
1/28/2022
Diffusion
2/21/2022
AVENANT A L'ACCORD DU 07/10/2020 RELATIF AU TELETRAVAILTélétravail
27870851600028Signature
4/30/2021
Diffusion
6/14/2021
AVENANT A L'ACCORD DU 23/10/2019 SUR LES HORAIRES VARIABLESAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27870851600028Signature
4/22/2021
Diffusion
5/17/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27870851600028Signature
1/18/2021
Diffusion
2/17/2021
AVENANT A L’ACCORD DU 22/10/2015 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTECouverture complémentaire santé - maladie
27870851600028Signature
12/28/2020
Diffusion
2/18/2021
AVENANT A L’ACCORD DU 20/06/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME PERENNE ANNUELLEEvolution des primes
27870851600028Signature
12/15/2020
Diffusion
2/11/2021
Accord sur la non discrimination par l'âge et l'emploi des séniorsMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
27870851600028Signature
12/4/2020
Diffusion
12/30/2020
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27870851600028Signature
10/7/2020
Diffusion
10/30/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAILTélétravail
27870851600028Signature
6/12/2020
Diffusion
7/16/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19Système de prime (autre qu'évolution)
27870851600028Signature
1/8/2020
Diffusion
5/7/2020
Accord relatif au versement d'une prime pouvoir d'achatSystème de rémunération (autres qu'évolution)
27870851600028Signature
12/31/2019
Diffusion
5/15/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE (NAO 2019)Système de prime (autre qu'évolution)
27870851600028Signature
10/23/2019
Diffusion
2/27/2020
accord d'entreprise relatif aux horaires variables de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27870851600028Signature
11/15/2018
Diffusion
2/27/2019
accord relatif à la NAO 2018 (rémunérations)Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
27870851600028Signature
8/20/2018
Diffusion
2/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES DE TRAVAIL A LIMOGES HABITATAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27870851600028Signature
10/6/2017
Diffusion
1/30/2018
compte épargne tempsCompte épargne temps
27870851600028Signature
10/6/2017
Diffusion
1/30/2018
prime exceptionnelleSystème de prime (autre qu'évolution)
27870851600028Signature
10/6/2017
Diffusion
1/30/2018
accord NAOEvolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)