490283835 (CLOZAL)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	CLOZAL
Siège Social	90 BOULEVARD DE LA MOSELLE 54340 POMPEY
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	6/1/2006
N° SIREN	490283835
Capital	undefined EUR (Variable)
Code NAF	82.99Z (NAFRev2)
Activité	Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR68490283835

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
4/4/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
5/1/2012	Transfert de siège → 490283835 00026
1/1/2008	Changement d'activité → 82.99Z (NAFRev2)
6/1/2006	Création → CLOZAL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Didier TOUSSAINT né(e) en 01/1971 Nationalité Française 54136 Bouxieres-aux-Dames FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (12 actes dans 5 dépôts)

Dépôt N°1867
du 09/03/2022

Décision de gérance
réalisation définitive

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Dépôt N°517
du 19/01/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Dépôt préalable à la réduction de capital non motivée par des pertes.

Dépôt N°2873
du 02/07/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°3385
du 23/07/2012

	Procès-verbal d'assemblée de POMPEY - 136 Boulevard de Finlande à POMPEY - 90 Boulevard de la Moselle Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée de POMPEY - 136 Boulevard de Finlande à POMPEY - 90 Boulevard de la Moselle Statuts mis à jour

Dépôt N°2277
du 06/06/2006

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES
Clôture 30/06/2023	Dépôt 14/11/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2020	Dépôt 28/11/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2022	Dépôt 04/11/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2021	Dépôt 04/11/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2017	Dépôt 07/11/2017	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
49028383500026 (siège)	82.99Z	Création 5/1/2012		90 BOULEVARD DE LA MOSELLE 54340 POMPEY
49028383500034 (secondaire)	82.99Z	Création 1/1/2024		8 RUE DU LOUP 51420 CERNAY-LES-REIMS
49028383500018 (secondaire)	82.99Z	Création 6/1/2006	Fermeture 5/1/2012	BOULEVARD DE FINLANDE 54340 POMPEY