493819700 (OXALIS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	OXALIS
Siège Social	9 RUE DES GRANDS CHAMPS 14540 LE CASTELET
Nom Commercial	OXALIS PAYSAGES/ OXALYS CONSEILS
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	2/1/2007
N° SIREN	493819700
Capital	50000 EUR
Code NAF	81.30Z (NAFRev2)
Activité	Services d'aménagement paysager
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR34493819700

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
4/23/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
7/1/2011	Transfert de siège → 493819700 00029
1/1/2008	Changement d'activité → 81.30Z (NAFRev2)
2/1/2007	Création → OXALIS SAS, société par actions simplifiée

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	ANTHEMIS 9 rue des Grand Champs 14540 Saint-Aignan-de-Cramesnil

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (22 actes dans 5 dépôts)

Dépôt N°5790
du 21/07/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°5347
du 22/06/2020

	Décision(s) de l'associé unique Démission(s) de commissaire(s) aux comptes Décision(s) de l'associé unique Démission de commissaire aux comptes suppléant
	c3SFvcEX8Qyw C0022A1001L337418D20200624H042908TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°2869
du 06/06/2014

Procès-verbal d'assemblée
Changement de président

Dépôt N°2978
du 27/06/2011

	Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège A Saint Aignan de Cramesnil (14540) 9 rue des Grands Champs Procès-verbal d'assemblée Changement de président Procès-verbal d'assemblée Changement de Directeur Général Liste des sièges sociaux antérieurs Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège A Saint Aignan de Cramesnil (14540) 9 rue des Grands Champs Procès-verbal d'assemblée Changement de président Procès-verbal d'assemblée Changement de Directeur Général Liste des sièges sociaux antérieurs Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège A Saint Aignan de Cramesnil (14540) 9 rue des Grands Champs Procès-verbal d'assemblée Changement de président Procès-verbal d'assemblée Changement de Directeur Général Liste des sièges sociaux antérieurs Statuts mis à jour

Dépôt N°252
du 19/01/2007

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES
Clôture 31/12/2018	Dépôt 22/07/2019	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
49381970000029 (siège)	81.30Z	Création 7/1/2011		9 RUE DES GRANDS CHAMPS 14540 LE CASTELET
49381970000011 (secondaire)	81.30Z	Création 2/1/2007	Fermeture 7/1/2011	LD LE HAUT BOSQ 14540 LE CASTELET