493837959 (DEVOLIS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	DEVOLIS
Siège Social	72 RUE DE LA REPUBLIQUE 76140 LE PETIT-QUEVILLY
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	12/20/2006
N° SIREN	493837959
Capital	40000 EUR
Code NAF	62.02A (NAFRev2)
Activité	Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR6493837959

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/30/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
6/30/2020	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
7/18/2016	Transfert de siège → 493837959 00037
1/31/2014	Transfert de siège → 493837959 00029
1/1/2008	Changement d'activité → 62.02A (NAFRev2)
12/20/2006	Création → DEVOLIS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Commissaire aux comptes titulaire	AUDIT CONSEIL COMPTABILITE 3 G Rue Jeanne Barret 21000 Dijon
	Président de SAS	AMADEUS 30 Rue Victor Hugo 24000 Périgueux

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (39 actes dans 8 dépôts)

Dépôt N°6362
du 31/08/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Dépôt N°3714
du 18/05/2022

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Agrément de nouveaux associés

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°2579
du 01/04/2022

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°7267
du 23/09/2020

	Statuts mis à jour Rapport du commissaire à la transformation Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Modification(s) statutaire(s) Décision(s) de l'associé unique Nomination de président
	Statuts mis à jour Rapport du commissaire à la transformation Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Modification(s) statutaire(s) Décision(s) de l'associé unique Nomination de président
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Rapport du commissaire à la transformation Décision(s) de l'associé unique Modification(s) statutaire(s) Décision(s) de l'associé unique Nomination de président
	Statuts mis à jour Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique Décision(s) de l'associé unique Modification(s) statutaire(s) Décision(s) de l'associé unique Nomination de président Rapport du commissaire à la transformation

Dépôt N°5521
du 10/07/2020

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) relative(s) aux associés

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) de l'associé unique
des parts sociales de la société DEVOLIS à la société AMADEUS par M. Vincent AVELINE

Statuts mis à jour

Dépôt N°5030
du 08/09/2016

Procès-verbal d'assemblée
72 rue de la République 76140 Le Petit Quevilly précédement sis 281 rue de la Calenderie 27310 Bouquetot

Procès-verbal d'assemblée
Modification de l'article 4 des statuts

Liste des sièges sociaux antérieurs

Statuts mis à jour

Dépôt N°173
du 11/02/2014

77133707000000 C0022A1001L149246D20140227H111606TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°314
du 19/01/2007

0qq1vTRTZwtP RACT0700186286

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 19/03/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 19/03/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2021	Dépôt 30/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 26/03/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2016	Dépôt 19/09/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
3/25/2025	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
3/25/2025	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
5/20/2022	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
9/1/2022	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
9/2/2022	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
1/26/2021	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
6/29/2021	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
12/22/2020	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
9/27/2020	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
3/30/2018	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
9/26/2017	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
8/22/2016	BERNAY	Dépôts des comptes	Afficher
3/12/2014	BERNAY	Immatriculations	Afficher
2/15/2014	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
2/15/2014	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
2/15/2014	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
1/9/2012	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
5/3/2010	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
6/9/2009	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
3/18/2009	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
49383795900037 (siège)	62.02A	Création 7/18/2016		72 RUE DE LA REPUBLIQUE 76140 LE PETIT-QUEVILLY
49383795900029 (secondaire)	62.02A	Création 1/31/2014	Fermeture 7/18/2016	281 RUE DE LA CALENDERIE 27310 BOUQUETOT
49383795900011 (secondaire)	62.02A	Création 12/20/2006	Fermeture 1/31/2014	92 ROUTE DE DUCLAIR 76840 SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLE