UNITÉ LÉGALE
Capital85000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantVincent, Angel, Andre GUTIERREZ
né(e) en 03/1985
Nationalité Française
60270 Gouvieux
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (38 actes dans 12 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège social

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) des associés
pdfDécision(s) des associés
Réduction du capital social sous condition suspensive
pdfStatuts mis à jour

Acte
Changement(s) de gérant(s)
pdfDécision(s) des associés
Augmentation du capital social

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfActe modificatif
Cession de parts
pdfActe modificatif
Entre Monsieur Fathi AMMAR et Messieurs Damien CAMUS, Monsieur Alexandre CHANUSSOT, Monsieur Vincent GUTIERREZ.

Statuts mis à jour
pdfActe modificatif
Entre Monsieur Fathi AMMAR et Messieurs Damien CAMUS, Monsieur Alexandre CHANUSSOT, Monsieur Vincent GUTIERREZ.

Statuts mis à jour
pdfActe modificatif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfActe modificatif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfActe modificatif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MONSIUER JASKULA THOMAS ET MADAME ANGELICA AMMAR

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MONSIUER JASKULA THOMAS ET MADAME ANGELICA AMMAR

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MONSIUER JASKULA THOMAS ET MADAME ANGELICA AMMAR

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfUFdrtQU2WOVe RACT0801306616
pdfSJsgrUIpr4mI RACT0700942066
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
25/10/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
02/08/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
25/10/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
24/10/2022
Clôture
31/12/2019
Dépôt
09/02/2021
Clôture
31/12/2018
Dépôt
23/07/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
02/08/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
27/07/2017
BODACC
11/8/2024COMPIÈGNEDépôts des comptes
2/26/2023COMPIÈGNEModifications diverses
9/20/2023COMPIÈGNEDépôts des comptes
10/27/2022COMPIÈGNEDépôts des comptes
10/26/2022COMPIÈGNEDépôts des comptes
2/25/2021COMPIÈGNEModifications diverses
2/12/2021COMPIÈGNEDépôts des comptes
7/25/2019COMPIÈGNEDépôts des comptes
3/12/2019COMPIÈGNEModifications diverses
8/14/2018COMPIEGNEDépôts des comptes
8/10/2017COMPIEGNEDépôts des comptes
1/15/2017COMPIÈGNEModifications diverses
8/23/2016COMPIEGNEDépôts des comptes
7/2/2015COMPIEGNEDépôts des comptes
2/4/2015COMPIEGNEDépôts des comptes
10/3/2013COMPIEGNEDépôts des comptes
5/29/2012COMPIÈGNEDépôts des comptes
9/23/2011COMPIÈGNEDépôts des comptes
9/6/2010COMPIÈGNEDépôts des comptes
9/17/2009COMPIEGNEDépôts des comptes
9/23/2008SENLISModifications diverses
11/28/2008SENLISDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
42087171700104Signature
8/27/2021
Diffusion
11/15/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travailAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
42087171700104Signature
3/5/2021
Diffusion
4/13/2021
Un accord portant sur le télétravailDroit à la déconnexion et outils numériques
Indemnités (dont kilométrique)
Télétravail
42087171700104Signature
1/25/2021
Diffusion
3/18/2021
Un avenant à l'accord portant sur la création et les modalités de fonctionnement du CSE en date du 31/10/2018Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
42087171700104Signature
4/27/2020
Diffusion
7/1/2020
Un Accord portant sur un régime d' astreinte.Autre, précisez
42087171700104Signature
2/21/2020
Diffusion
5/7/2020
Un avenant à l'accord portant sur le temps de travail en date du 07/12/2018Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
42087171700104Signature
1/17/2020
Diffusion
5/1/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL CITYZENTélétravail
42087171700104Signature
2/8/2019
Diffusion
9/30/2019
Un accord portant sur la Négociation Annuelle ObligatoireAutre, précisez
42087171700104Signature
12/24/2018
Diffusion
3/12/2019
Accord collectif d'entreprise - Pour la mise en oeuvre d'une compensation financière au profit des salariés présents dans les effectifs de la société INFODB au 32 décembre 2017Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
42087171700104Signature
12/7/2018
Diffusion
2/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Travail de nuit
Travail du dimanche
Travail à temps partiel
42087171700104Signature
12/7/2018
Diffusion
2/12/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE – Pour la mise en œuvre d’une compensation financière au profit des cadres de CITYZEN suite à la dénonciation d’un régime collectif de retraite supplémentaireEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
42087171700104Signature
10/31/2018
Diffusion
12/31/2018
Accord CSEDroit syndical, IRP, expression des salariés