CBM RAIL
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeCBM RAIL
Siège Social365 RUE DE CORPORAT
ZI CENTR'ALP
38430 MOIRANS
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation2/5/2007
N° SIREN494473044
Capital100000 EUR
Code NAF46.69B (NAFRev2)
ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Effectif salarié10 à 19
TVA IntracommunautaireFR84494473044
HISTORIQUE
1/3/2023Changement de dénomination sociale → CBM RAIL
12/31/2022Changement d'activité → 46.69B (NAFRev2)
12/31/2021Changement d'activité → 28.29B (NAFRev2)
8/26/2019Transfert de siège → 494473044 00050
12/17/2018Changement de catégorie → économie non sociale
12/21/2016Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2014Transfert de siège → 494473044 00043
2/1/2013Transfert de siège → 494473044 00035
1/7/2008Transfert de siège → 494473044 00027
1/1/2008Changement d'activité → 46.18Z (NAFRev2)
2/5/2007Création → TRAMOBUS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
OBSERVATIONS
18/04/2008 Transfert du siège social et du principal établissement de 119 Allée des Glaieuls 38340 VOREPPE à 156 Rue Emile Romanet Centr'Alp 38340 VOREPPE à compter du 07.01.2008
21/05/2013 Transfert du siège social et du principal établissement du 156 Rue Émile Romanet CENTR'ALP 38340 VOREPPE au 120 Avenue de la Gare Bâtiment N° 1 38430 MOIRANS à compter du 01/02/2013
04/02/2014 Transfert du siège social et du principal établissement du 120 Avenue DE LA GARE Bâtiment N° 1 38430 MOIRANS au ZI Centr'Alp 1328 Rue Aristide Berges 38430 MOIRANS à compter du 01/01/2014
10/10/2019 Transfert du siège social et du principal établissement du ZI Centr'Alp 1328 Rue Aristide Berges 38430 MOIRANS au 365 Rue de Corporat Zone Industrielle Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 26/08/2019
22/02/2023 Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : TRAMOBUS Nouvelle mention : CBM RAIL à compter du 03/01/2023
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASCAR ET BUS MAINTENANCE
1 RUE 1 Rue du Vieil Hêtre
72700 Rouillon
typeCommissaire aux comptes titulaireFITECO
Parc TECHNOPOLE RUE ALBERT EINSTEIN
53810 Changé
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (29 actes dans 16 dépôts)
Dépôt N°A2023/001911
du 22/02/2023
pdfDécision(s) de l'actionnaire unique
Modification de la dénomination de la personne morale

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale
Dépôt N°A2022/007508
du 21/06/2022
pdfExtrait de décision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
Dépôt N°A2021/012366
du 07/10/2021
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2019/010996
du 10/10/2019
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Décision(s) du président
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°A2019/001270
du 25/01/2019
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2017/000981
du 26/01/2017
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2017/000003
du 02/01/2017
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
Dépôt N°A2016/011735
du 29/12/2016
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°P2016/000096
du 07/10/2016
pdfOrdonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Dépôt N°A2014/000981
du 04/02/2014
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Décision(s) de l'associé unique
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°A2013/009765
du 29/10/2013
pdfDécision(s) de l'associé unique
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°A2013/005764
du 27/06/2013
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des activités ou/ et de l'objet social

Statuts mis à jour
Modification des activités ou/ et de l'objet social
Dépôt N°A2013/004515
du 17/05/2013
pdfDécision(s) de l'associé unique
Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°9661
du 10/12/2009
pdfStatuts mis à jour
Modification de l'objet social

Décision(s) de l'associé unique
Modification de l'objet social
pdfStatuts mis à jour
Modification de l'objet social

Décision(s) de l'associé unique
Modification de l'objet social
Dépôt N°3080
du 25/03/2008
pdfDécision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social de la personne morale

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale
Dépôt N°1411
du 22/02/2007
pdfStatuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
25/07/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
29/06/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
20/06/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
25/08/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
11/12/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
18/09/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
31/05/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
12/09/2017
Clôture
31/03/2016		Dépôt
13/04/2017
BODACC
8/22/2024GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
3/30/2023GRENOBLEModifications diverseshtml
Afficher
7/13/2023GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
7/17/2022GRENOBLEModifications diverseshtml
Afficher
6/30/2022GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
10/31/2021GRENOBLEModifications diverseshtml
Afficher
9/9/2021GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
12/23/2020GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
2/17/2019GRENOBLEModifications diverseshtml
Afficher
10/3/2019GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
11/10/2019GRENOBLEModifications diverseshtml
Afficher
6/7/2018GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
10/21/2017GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
4/29/2017GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
10/27/2015GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
11/8/2014GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
11/26/2013GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
11/30/2012GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
10/31/2011GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
12/21/2010GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
11/7/2009GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
11/8/2008GRENOBLEDépôts des compteshtml
Afficher
5/25/2008GRENOBLEModifications diverseshtml
Afficher
ETABLISSEMENTS
TRAMOBUS
49447304400050
(siège)		46.69BCréation
8/26/2019		 365 RUE DE CORPORAT
ZI CENTR'ALP
38430 MOIRANS
TRAMOBUS
49447304400043
(secondaire)		46.18ZCréation
1/1/2014		Fermeture
8/26/2019		1328 RUE ARISTIDE BERGES
ZI CENTR ALP
38430 MOIRANS
49447304400035
(secondaire)		46.18ZCréation
2/1/2013		Fermeture
1/1/2014		120 ROUTE DE LA GARE
BATIMENT N 1
38430 MOIRANS
49447304400027
(secondaire)		46.18ZCréation
1/7/2008		Fermeture
2/1/2013		156 RUE EMILE ROMANET
CENTR'ALP
38340 VOREPPE
TRAMOBUS
49447304400019
(secondaire)		46.18ZCréation
2/5/2007		Fermeture
1/7/2008		119 RUE DES GLAIEULS
38340 VOREPPE


optimus Ce site est réalisé par Lionel VEST et Romain WINCZEWSKI
Associés du cabinet ADARIS AVOCATS
 optimus