494552136 (SARL DUFFAU & ASSOCIES)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SARL DUFFAU & ASSOCIES
Siège Social	9 B RUE DE LA COLOMBETTE 31000 TOULOUSE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	2/6/2007
N° SIREN	494552136
Capital	26000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	3 à 5
TVA Intracommunautaire	FR1494552136

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
11/17/2022	Changement de catégorie → économie non sociale
10/1/2015	Transfert de siège → 494552136 00033
3/1/2012	Transfert de siège → 494552136 00025
1/1/2011	Changement de dénomination sociale → SARL DUFFAU & ASSOCIES
1/1/2008	Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
2/6/2007	Création → DUFFAU & HARTER (ATELIER CACTUS) Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Pierre, Eric DUFFAU né(e) en 08/1964 Nationalité Française 31500 Toulouse FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (21 actes dans 5 dépôts)

Dépôt N°A2023/006641
du 20/03/2023

Statuts mis à jour
Modification des principales activités

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des principales activités

Acte sous seing privé
Modification des principales activités

Dépôt N°A2016/000210
du 06/01/2016

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal

Dépôt N°7398
du 07/05/2012

	Statuts mis à jour Transfert siège social et établissement principal Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal
	Statuts mis à jour Transfert siège social et établissement principal Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal

Dépôt N°3481
du 03/03/2011

	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Acte sous seing privé Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Acte sous seing privé Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
	Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Acte sous seing privé Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°3004
du 01/03/2007

Statuts constitutifs
Constitution dune société commerciale par suite d'apport

Procès-verbal d'assemblée générale
Constitution dune société commerciale par suite d'apport

Rapport du commissaire aux apports
Constitution dune société commerciale par suite d'apport

COMPTES
Clôture 31/12/2020	Dépôt 18/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 11/09/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 29/10/2019	Télécharger Télécharger

BODACC
6/20/2024	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/17/2023	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
3/23/2023	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
8/11/2022	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
11/4/2021	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
9/17/2020	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
11/5/2019	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
11/29/2018	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/8/2017	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
1/8/2016	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
11/17/2016	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
1/15/2016	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
11/25/2014	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/19/2013	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
9/10/2012	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
5/16/2012	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
2/13/2012	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
3/11/2011	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
11/2/2010	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/20/2009	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
9/24/2008	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
49455213600033 (siège)	71.11Z	Création 10/1/2015		9 B RUE DE LA COLOMBETTE 31000 TOULOUSE
49455213600025 (secondaire)	71.11Z	Création 3/1/2012	Fermeture 10/1/2015	18 PL DUPUY 31000 TOULOUSE
49455213600017 (secondaire)	71.11Z	Création 2/6/2007	Fermeture 3/1/2012	42 RUE SAINT THOMAS D'AQUIN 31400 TOULOUSE