500667027 (AIA TERRITOIRES)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	AIA TERRITOIRES
Siège Social	23 RUE DE CRONSTADT 75015 PARIS
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	10/17/2007
N° SIREN	500667027
Capital	200000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR34500667027

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
3/15/2018	Transfert de siège → 500667027 00022
12/15/2016	Changement de catégorie → économie non sociale
12/15/2016	Changement de dénomination sociale → AIA TERRITOIRES
1/14/2013	Changement de dénomination sociale → AIA STUDIO PAYSAGES
12/20/2010	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/20/2010	Changement de dénomination sociale → AIA PAYSAGES & URBANISME
2/19/2008	Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
1/1/2008	Changement d'activité → 81.30Z (NAFRev2)
10/17/2007	Création → AIA ATELIER DE LA RIZE - PAYSAGE ET URBANISME Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Commissaire aux comptes suppléant	Dominique GUILLET 44100 Nantes FRANCE
	Président de SAS	Olivier DU LAURENT DE LA BARRE né(e) en 07/1960 Nationalité Française 69300 Caluire-et-Cuire FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	GUILLET BOUJU ASSOCIES 10 avenue ÉMILE Bardoult 44000 Nantes

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (35 actes dans 11 dépôts)

Dépôt N°9301
du 20/01/2023

Décision(s) de l'associé unique
Décision d'augmentation

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Dépôt N°128934
du 10/12/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°90161
du 03/09/2018

Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Dépôt N°A2017/001443
du 13/01/2017

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification de la dénomination de la personne morale

Dépôt N°A2013/005463
du 25/02/2013

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°2667
du 31/01/2011

	Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Acte sous seing privé Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
	Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Acte sous seing privé Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
	Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Acte sous seing privé Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts

Dépôt N°27273
du 10/12/2010

Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Dépôt N°17863
du 09/08/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°19958
du 28/09/2009

	Statuts mis à jour Modification de la date de cloture de l'exercice social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la date de cloture de l'exercice social
	Statuts mis à jour Modification de la date de cloture de l'exercice social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°4467
du 22/02/2008

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°23444
du 29/10/2007

Statuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création

Procès-verbal d'assemblée constitutive
Constitution d'une société commerciale par création

COMPTES
Clôture 31/12/2021	Dépôt 05/10/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 15/02/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 22/07/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 23/09/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 26/09/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 15/11/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
1/31/2023	PARIS	Modifications diverses	Afficher
10/21/2022	PARIS	Dépôts des comptes	Afficher
3/3/2022	PARIS	Dépôts des comptes	Afficher
8/7/2020	PARIS	Dépôts des comptes	Afficher
10/9/2019	PARIS	Dépôts des comptes	Afficher
9/12/2018	PARIS	Immatriculations	Afficher
10/23/2018	PARIS	Dépôts des comptes	Afficher
12/1/2017	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
1/6/2017	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
1/27/2017	LYON	Modifications diverses	Afficher
11/24/2015	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
4/9/2015	LYON	Modifications diverses	Afficher
11/28/2014	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
3/27/2013	LYON	Modifications diverses	Afficher
10/14/2013	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
9/6/2012	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
2/25/2011	LYON	Modifications diverses	Afficher
9/8/2011	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
9/12/2010	LYON	Modifications diverses	Afficher
9/28/2010	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
6/19/2009	LYON	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
50066702700022 (siège)	71.11Z	Création 3/15/2018	23 RUE DE CRONSTADT 75015 PARIS
50066702700014 (secondaire)	71.11Z	Création 10/17/2007	20 RUE LORTET 69007 LYON