501476501 (ALPES CHAUFFAGE CONFORT)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ALPES CHAUFFAGE CONFORT
Siège Social	ZI ESPACE BLEONE 13 B AV PAUL DELAYE 04510 AIGLUN
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	1/1/2008
N° SIREN	501476501
Capital	50000 EUR
Code NAF	43.22B (NAFRev2)
Activité	Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR61501476501

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/12/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
6/3/2014	Transfert de siège → 501476501 00025
1/1/2008	Création → ALPES CHAUFFAGE CONFORT Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
01/01/2009	En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

OBSERVATIONS

01/01/2009

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Aurelien MARTEL né(e) en 10/1985 Nationalité Française 04270 Beynes FRANCE
	Gérant	Paul, Vincent, Leon, Jules ALBANESE né(e) en 04/1995 Nationalité Française 04000 Digne-les-Bains FRANCE
	Gérant	Luc, Daniel, Francois DUSSAILLANT né(e) en 09/1987 Nationalité Française 04290 Salignac FRANCE
	Gérant	Aurelien, Florian MARTEL né(e) en 10/1985 04270 BEYNES FRANCE
	Gérant	Paul, Vincent, Leon ALBANESE né(e) en 04/1995 04000 DIGNE LES BAINS FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (12 actes dans 5 dépôts)

Dépôt N°3375
du 02/12/2024

h2YfZ6nb4KB6 C0022A1001L036439D20241207H170655TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°3966
du 17/06/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°4301
du 29/06/2018

B7XvCFaPT1yv C0022A1001L726675D20180718H054716TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°1137
du 01/07/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
De Villa les Arcades 04270 Beynes à ZI Espace Bléone 13 B avenue Paul Delaye 04510 Aiglun

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'activité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social

Statuts mis à jour

Dépôt N°1211
du 19/12/2007

orMSE9BrudN4 RACT0800424357

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 03/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 10/08/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 14/06/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 14/09/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 17/07/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 26/06/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 27/06/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 02/11/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
7/7/2024	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
12/10/2024	MANOSQUE	Modifications diverses	Afficher
8/22/2023	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
6/26/2022	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
9/21/2021	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
7/29/2020	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
7/3/2019	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
6/21/2019	MANOSQUE	Modifications diverses	Afficher
7/4/2018	MANOSQUE	Modifications diverses	Afficher
7/4/2018	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
11/11/2017	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2016	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
7/11/2015	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
6/20/2014	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
7/18/2014	MANOSQUE	Modifications diverses	Afficher
8/9/2013	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
8/30/2012	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
3/14/2011	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
9/22/2011	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
3/29/2010	MANOSQUE	Dépôts des comptes	Afficher
8/14/2009	MANOSQUE	Modifications diverses	Afficher
2/3/2008	DIGNE	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
50147650100025 (siège)	43.22B	Création 6/3/2014		ZI ESPACE BLEONE 13 B AV PAUL DELAYE 04510 AIGLUN
50147650100017 (secondaire)	43.22B	Création 1/1/2008	Fermeture 6/3/2014	VLA LES ARCADES 04270 BEYNES