SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Capital	7883370 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
09/03/2020	Radiation d'office
09/12/2015	Fermeture d'un établissement secondaire sis 15 Allée de Bellefontaine BP 70644 31106 TOULOUSE CEDEX 1 à compter du 07/12/2015 suppression du fonds
17/02/2020	Radiation. Fusion Absorption par la société SAS ARTELIA 6 rue de Lorraine 38130 ECHIROLLES RCS GRENOBLE 444.523.526. au 31-12-2019
17/02/2020	Radiation - Apport du patrimoine de la société à ARTELIA RC GRENOBLE 444 523 526, dans le cadre d'une fusion avec effet au 31/12/2019
17/02/2020	Radiation. Fusion Absorption par la SAS ARTELIA - 6 rue de Lorraine 38130 ECHIROLLES 444 523 526 RCS GRENOBLE le 31-12-2019
20/02/2020	Radiation par suite de fusion absorption par : société par actions simplifiée - ARTELIA 6 Rue de Lorraine 38130 ECHIROLLES, 444 523 526 RCS GTC Grenoble, société bénéficiaire avec date d'effet au 31/12/2019.
12/06/2020	Radiation du RCS le 12/06/2020 avec effet au 31/12/2019 notification intergreffe du TC de Grenoble du 14/02/2020
17/02/2020	RCS GRENOBLE - 2008 B 690

REPRÉSENTANTS
	Directeur Général	Marc, Jean, Rene GIROUSSENS né(e) en 08/1963 Nationalité Française 38640 Claix FRANCE
	Commissaire aux comptes suppléant	Sylvain DOSSE né(e) en 04/1970 Nationalité Française 38170 Seyssinet-Pariset FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	MAZARS GOURGUE 4 Rue Paul Valérien Perrin 38170 Seyssinet-Pariset
	Président de SAS	ARTELIA HOLDING Le First Part-Dieu 2 Avenue Lacassagne 69003 Lyon

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (35 actes dans 12 dépôts)

Dépôt N°A2020/001856
du 14/02/2020

Décision(s) de l'associé unique
Radiation de la personne morale par suite de fusion

Dépôt N°A2019/011028
du 10/10/2019

Traité de fusion
Projet de fusion

Dépôt N°A2019/007845
du 05/07/2019

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification des statuts

Dépôt N°A2017/011514
du 04/12/2017

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification des statuts

Dépôt N°A2016/000216
du 11/01/2016

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2014/009763
du 24/10/2014

Décision(s) de l'associé unique

Dépôt N°1156
du 26/01/2012

	Décision(s) de l'actionnaire unique Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Attestation de dépôt des fonds Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Déclaration de conformité Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
	Décision(s) de l'actionnaire unique Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Attestation de dépôt des fonds Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Déclaration de conformité Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
	Décision(s) de l'actionnaire unique Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Attestation de dépôt des fonds Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Déclaration de conformité Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
	Décision(s) de l'actionnaire unique Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Attestation de dépôt des fonds Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Déclaration de conformité Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
	Décision(s) de l'actionnaire unique Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Attestation de dépôt des fonds Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Déclaration de conformité Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social

Dépôt N°10876
du 22/12/2011

Rapport du commissaire à la scission
Apport fusion

Dépôt N°10874
du 21/12/2011

Rapport du commissaire à la scission
Apport fusion

Dépôt N°9718
du 23/11/2011

Projet
Projet de fusion

Dépôt N°8538
du 11/10/2011

Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la scission

Dépôt N°2877
du 14/04/2008

Statuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création

Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création

Liste des souscripteurs
Constitution d'une société commerciale par création

COMPTES
Clôture 31/12/2018	Dépôt 10/07/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 30/07/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 13/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
3/5/2020	GRENOBLE	Radiations	Afficher
8/1/2019	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/16/2019	GRENOBLE	Ventes et cessions	Afficher
8/17/2018	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/12/2017	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/10/2016	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
2/2/2016	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
8/25/2015	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/11/2014	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/9/2013	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/24/2012	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
3/9/2012	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
2/26/2012	BORDEAUX	Modifications diverses	Afficher
9/20/2011	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/30/2011	GRENOBLE	Ventes et cessions	Afficher
11/2/2010	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/23/2009	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/21/2008	GRENOBLE	Créations	Afficher