PENELOPE COOPER
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialePENELOPE COOPER
Forme JuridiqueEntrepreneur individuel
Immatriculation11/5/2008
N° SIREN508551132
Code NAF85.59A (NAFRev2)
ActivitéFormation continue d'adultes
Effectif salariéInconnu
TVA IntracommunautaireFR63508551132
HISTORIQUE
1/15/2025Fermeture ou mise en sommeil de la société
9/1/2018Transfert de siège → 508551132 00022
9/1/2018Changement de nom d'usage → COOPER
11/5/2008Création → COOPER Entrepreneur individuel
ETABLISSEMENTS
50855113200014
(secondaire)
85.59ACréation
11/5/2008
Fermeture
9/1/2018
26 RUE DES ANTILLES
BAT B APPT 40
31500 TOULOUSE
ACCORDS D'ENTREPRISES
51392004100045Signature
10/19/2023
Diffusion
12/11/2023
Accord d'établissement - ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE - Faisant suite à la dénonciation de l'accord du 1er Décembre 2020Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Indemnités (dont kilométrique)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Système de prime (autre qu'évolution)
Travail du dimanche
51392004100045Signature
6/11/2021
Diffusion
10/4/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
51392004100045Signature
12/18/2020
Diffusion
7/26/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
Système de prime (autre qu'évolution)
51392004100045Signature
12/1/2020
Diffusion
2/18/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT - Faisant suite à la dénonciation de l'accord du 1er Octobre 2019Evolution des primes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
GPEC
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travail du dimanche
51392004100045Signature
8/23/2019
Diffusion
9/14/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL POUR L ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUEDroit syndical, IRP, expression des salariés
51392004100045Signature
1/30/2019
Diffusion
2/18/2021
Protocole d'accords relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)