508616679 (ATPL SARL)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ATPL SARL
Siège Social	38 RUE DE VILLOUXEL 88350 LIFFOL-LE-GRAND
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	10/9/2008
N° SIREN	508616679
Capital	15000 EUR
Code NAF	41.20B (NAFRev2)
Activité	Construction d'autres bâtiments
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR85508616679

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
7/31/2022	Changement de catégorie → économie non sociale
10/9/2008	Création → ATPL SARL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
01/01/2009	En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

OBSERVATIONS

01/01/2009

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Charles LAPERCHE né(e) en 06/1980 Nationalité Française 88350 Liffol-le-Grand FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (3 actes dans 3 dépôts)

Dépôt N°167
du 14/01/2016

Décision(s) de l'associé unique
Démission(s) de gérant(s)

Dépôt N°2455
du 31/07/2012

Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) de gérant(s)

Dépôt N°664
du 22/10/2008

HrQbd9Q5O4dU RACT0800760632

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
4/29/2025	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
3/28/2024	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
7/30/2023	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
9/23/2022	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
4/22/2021	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
4/21/2020	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
5/24/2019	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
6/24/2018	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
6/1/2017	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
4/26/2016	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
4/11/2015	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
5/7/2014	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
5/13/2013	ÉPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
7/27/2012	ÉPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
8/16/2012	ÉPINAL	Modifications diverses	Afficher
6/9/2011	ÉPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
6/3/2010	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
11/19/2008	MIRECOURT	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
50861667900017 (siège)	41.20B	Création 10/9/2008		38 RUE DE VILLOUXEL 88350 LIFFOL-LE-GRAND

MARQUES
FR	IN VISU	09, 16, 20, 37	6/17/2015	6/17/2025
FR	SIGNA VISION	01, 09, 16, 35, 40, 42	8/16/2001	8/16/2021

BREVETS

DESSINS ET MODÈLES