UNITÉ LÉGALE
Capital8000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantClaudine, Yvette BOIS
né(e) en 06/1958
Nationalité FRANÇAISE
36220 Martizay
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (5 actes dans 3 dépôts)
pdfActe sous seing privé
Constitution

Acte sous seing privé
statuts
pdfDecisions associee unique 01 11 2023 PEPINIERES MAILLET
pdfPEPINIERES MAILLET BILAN CLOTURE LIQUIDATION
pdfPEPINIERES MAILLET - Decisions associee unique 21 juin 2024 - Cloture liquidation
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
BODACC
8/20/2024CHÂTEAUROUXRadiations
12/3/2023CHÂTEAUROUXModifications diverses
11/14/2023CHÂTEAUROUXVentes et cessions
12/26/2008CHATEAUROUXCréations
ACCORDS D'ENTREPRISES
32078812800074Signature
10/10/2023
Diffusion
11/13/2023
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
32078812800074Signature
9/26/2023
Diffusion
10/16/2023
Accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economique, Sociales et EnvironnementalesAutre, précisez
32078812800074Signature
10/13/2022
Diffusion
11/14/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PRISE DES CONGES D'ANCIENNETEAutre, précisez
32078812800074Signature
6/14/2022
Diffusion
7/4/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELSAutre, précisez
32078812800074Signature
3/21/2021
Diffusion
6/7/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES RENOUVELLEMENTAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
32078812800074Signature
3/21/2021
Diffusion
6/7/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES RENOUVELLEMENTDroit syndical, IRP, expression des salariés