509593802 (DAVID FERREIRA)

DAVID FERREIRA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	DAVID FERREIRA
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	12/11/2008
N° SIREN	509593802
Code NAF	74.90A (NAFRev2)
Activité	Activité des économistes de la construction
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR17509593802

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

ACCORDS D'ENTREPRISES
88765524900019	Signature 9/27/2021	Diffusion 10/25/2021	Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Droit à la déconnexion et outils numériques Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Travail à temps partiel	Télécharger

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