ARC-ARCHITECTURE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeARC-ARCHITECTURE
Siège Social3 BOULEVARD DUBUS
27300 BERNAY
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation2/1/2009
N° SIREN510530538
Capital22500 EUR
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salarié1 ou 2
TVA IntracommunautaireFR38510530538
HISTORIQUE
1/1/2019Changement de catégorie → économie non sociale
3/14/2017Transfert de siège → 510530538 00022
2/1/2009Création → ARC-ARCHITECTURE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
OBSERVATIONS
12/04/2017 Radiation du RCS le 12/04/2017 avec effet au 14/03/2017 Transfert du siège social et de l'établissement principal à : 3 boulevard Dubus 27300 Bernay (TC bernay)
REPRÉSENTANTS
typeGérantAlain, Jacques, Auguste DURAND
né(e) en 04/1967
Nationalité Française
27300 Treis-Sants-en-Ouche
FRANCE
typeGérantMatthieu, Alain, Satoru PLAISANT
né(e) en 09/1983
Nationalité Française
76250 Déville-lès-Rouen
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (24 actes dans 8 dépôts)
Dépôt N°A2024/000357
du 26/02/2024
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société

Acte
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2024/000294
du 15/02/2024
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Acte
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°A2023/001783
du 27/11/2023
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Réduction du capital
Dépôt N°A2019/000154
du 12/02/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société

Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°480
du 10/04/2017
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Immat secondaire devient ppale

Liste des sièges sociaux antérieurs
Immat secondaire devient ppale

Statuts mis à jour
Immat secondaire devient ppale
Dépôt N°395
du 20/01/2015
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession d'une part détenue par Mme Khadija SAEZ au profit de Mme Marie LACHAPELLE

Statuts mis à jour
Dépôt N°1045
du 21/02/2014
pdfActe sous seing privé
de M. Philippe CHAPELLE à Melle Chloé BREDEL (5 parts) et Melle Marie LACHAPELLE (5 parts).

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°899
du 19/02/2009
pdfActe sous seing privé
Constitution

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
COMPTES
Clôture
30/11/2019		Dépôt
08/10/2020
Clôture
30/11/2018		Dépôt
12/07/2019
Clôture
30/11/2017		Dépôt
18/07/2018
Clôture
30/11/2016		Dépôt
16/06/2017
BODACC
3/6/2025BERNAYDépôts des compteshtml
Afficher
3/7/2024BERNAYModifications diverseshtml
Afficher
2/22/2024BERNAYModifications diverseshtml
Afficher
3/13/2022BERNAYDépôts des compteshtml
Afficher
11/15/2020BERNAYDépôts des compteshtml
Afficher
3/7/2019BERNAYModifications diverseshtml
Afficher
8/16/2019BERNAYDépôts des compteshtml
Afficher
8/17/2018BERNAYDépôts des compteshtml
Afficher
7/18/2017BERNAYDépôts des compteshtml
Afficher
5/3/2017BERNAYModifications diverseshtml
Afficher
4/26/2016ROUENModifications diverseshtml
Afficher
9/27/2016ROUENDépôts des compteshtml
Afficher
1/30/2015ROUENModifications diverseshtml
Afficher
11/24/2015ROUENDépôts des compteshtml
Afficher
7/30/2014ROUENDépôts des compteshtml
Afficher
3/5/2014ROUENModifications diverseshtml
Afficher
10/3/2013ROUENDépôts des compteshtml
Afficher
7/31/2012ROUENDépôts des compteshtml
Afficher
12/30/2011ROUENDépôts des compteshtml
Afficher
9/2/2010ROUENDépôts des compteshtml
Afficher
3/4/2009ROUENCréationshtml
Afficher
ETABLISSEMENTS
51053053800022
(siège)		71.11ZCréation
2/1/2009		 3 BOULEVARD DUBUS
27300 BERNAY
51053053800014
(secondaire)		71.11ZCréation
2/1/2009		Fermeture
3/14/2017		797 ROUTE DE NEUFCHATEL
76230 BOIS-GUILLAUME


optimus Ce site est édité par l'association CYBERTRON.
Soutenez nos développeurs bénévoles en faisant un don. 		optimus