SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	375000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
13/03/2009	Registre public étranger : BRABANT Et numéro : 16017956
07/01/2015	Précision sur l'origine du fonds : Fin du contrat de location-gérance suite à la transmission universelle du patrimoine de la société VANDERLANDE INDUSTRIES SAS à la SOCIETE VANDERLANDE INDUSTRIES BV à compter du 29/09/2014

REPRÉSENTANTS
	Autre	Christophe, Michel, Rene JALLON né(e) en 08/1967 Nationalité Française 90000 Belfort FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (11 actes dans 8 dépôts)

Dépôt N°29080
du 19/12/2024

Y0DviovSl473 C0022A1001L297302D20241224H164440TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°19002
du 07/09/2020

Acte
changement de responsable en France et démission du responsable à l'étranger

Dépôt N°25737
du 21/12/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°17401
du 19/11/2015

Acte
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour

Dépôt N°15653
du 30/10/2014

Acte
Décision de changement du responsable de la succursale française

Dépôt N°11785
du 07/08/2013

Acte
Démission responsable à l'étranger

Dépôt N°4143
du 18/03/2011

Procès-verbal d'assemblée générale

Dépôt N°7518
du 08/06/2009

Acte

Statuts mis à jour

COMPTES
Clôture 31/03/2023	Dépôt 18/11/2024	Télécharger Télécharger

ACCORDS D'ENTREPRISES
32078812800074	Signature 10/10/2023	Diffusion 11/13/2023	Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	32078812800074	Signature 9/26/2023	Diffusion 10/16/2023	Accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economique, Sociales et Environnementales	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 10/13/2022	Diffusion 11/14/2022	ACCORD D'ENTREPRISE PRISE DES CONGES D'ANCIENNETE	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 6/14/2022	Diffusion 7/4/2022	ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 3/21/2021	Diffusion 6/7/2021	ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES RENOUVELLEMENT	Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle	Télécharger
	32078812800074	Signature 3/21/2021	Diffusion 6/7/2021	ACCORD D'ENTREPRISE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES RENOUVELLEMENT	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger