UNITÉ LÉGALE
Capital8000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantJean, Paul, Eric GANGNEUX
né(e) en 04/1971
Nationalité Française
34130 Mauguio
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (17 actes dans 8 dépôts)
pdfOq1hFlOAFOOx C0022A1001L682948D20230927H184918TPIJTES003PDBOR
pdfProcès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) des associés
Transfert du siège social

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfT5Hs3VHS8XTz C0022A1001L242936D20190524H173835TPIJTES003PDBOR
pdfActe sous seing privé
MODIFICATION DES STATUTS SUITE A APPORT DE PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE PAR M MAUREL STEPHANE ET M GANGNEUX JEAN-PAUL, AU BENEFICE DES SOCIETES SMH INVEST ET PAS TOUCHE MINOUCHE.

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 73 RUE DU 56EME REGIMENT D'ARTILLERIE - MONTPELLIER

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 73 RUE DU 56EME REGIMENT D'ARTILLERIE - MONTPELLIER

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Constitution

Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)
COMPTES
Clôture
31/12/2022
Dépôt
07/06/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
26/04/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
21/05/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
03/08/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
20/03/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
30/03/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
21/03/2017
BODACC
5/17/2024MONTPELLIERDépôts des comptes
7/6/2023MONTPELLIERDépôts des comptes
9/26/2023MONTPELLIERModifications diverses
3/29/2022MONTPELLIERModifications diverses
5/11/2022MONTPELLIERDépôts des comptes
2/24/2021MONTPELLIERModifications diverses
6/11/2021MONTPELLIERDépôts des comptes
9/1/2020MONTPELLIERDépôts des comptes
5/28/2019MONTPELLIERDépôts des comptes
4/13/2018MONTPELLIERDépôts des comptes
5/26/2017MONTPELLIERDépôts des comptes
6/28/2016MONTPELLIERDépôts des comptes
4/13/2015MONTPELLIERDépôts des comptes
4/22/2014MONTPELLIERDépôts des comptes
4/2/2013MONTPELLIERDépôts des comptes
3/19/2013MONTPELLIERModifications diverses
12/24/2012MONTPELLIERDépôts des comptes
3/15/2011MONTPELLIERDépôts des comptes
9/23/2010MONTPELLIERModifications diverses
4/19/2010MONTPELLIERDépôts des comptes
4/17/2009MONTPELLIERCréations
ACCORDS D'ENTREPRISES
41054381300019Signature
5/14/2024
Diffusion
6/3/2024
NEGOCIATION COLECTIVE ANNUELLE 2024Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Système de prime (autre qu'évolution)
41054381300019Signature
5/23/2023
Diffusion
6/5/2023
negociation collective annuelle 2023Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
41054381300019Signature
6/20/2022
Diffusion
6/27/2022
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2022Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
41054381300019Signature
6/16/2021
Diffusion
7/19/2021
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2021Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
41054381300019Signature
6/10/2020
Diffusion
10/14/2020
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2020Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
41054381300019Signature
5/29/2019
Diffusion
7/29/2019
NEGOCIATION COLL ANNUELLE SALAIRES/TEMPS DE TRAVAIL/EGALITE SALARIALE H/F / QUALITE DE VIEAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
41054381300019Signature
5/22/2019
Diffusion
7/29/2019
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentairesHeures supplémentaires (contingent, majoration)
41054381300019Signature
5/22/2018
Diffusion
8/24/2018
Un accord relatif à la NAOAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Droit à la déconnexion et outils numériques
Durée collective du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
41054381300019Signature
1/31/2018
Diffusion
5/28/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLEAutres dispositions Egalité professionnelle