514439413 (TEC-CABLES-BOURG)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	TEC-CABLES-BOURG
Siège Social	282 CHEMIN D'ETERNAZ ARCELOR MITTAL 01960 PERONNAS
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	9/1/2009
N° SIREN	514439413
Capital	66500 EUR
Code NAF	33.20A (NAFRev2)
Activité	Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR42514439413

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/25/2023	Transfert de siège → 514439413 00022
12/31/2022	Changement d'activité → 33.20A (NAFRev2)
7/19/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
1/12/2016	Transfert de siège → 514439413 00030
9/3/2009	Changement d'activité → 33.12Z (NAFRev2)
9/1/2009	Création → TEC-CABLES-BOURG Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
07/03/2023	Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Etienne, Louis MAUBLANC né(e) en 04/1980 Nationalité Française 01320 Saint-Nizier-le-Désert FRANCE
	Gérant	Pierre ZERBINI né(e) en 01/1981 65380 OSSUN FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (36 actes dans 7 dépôts)

Dépôt N°4288
du 23/05/2023

Procès-verbal d'assemblée générale
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale
Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale
Nomination(s) de gérant(s)

Dépôt N°1835
du 06/03/2023

Procès-verbal d'assemblée générale
Transfert du siège social

Liste des sièges sociaux antérieurs

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°2736
du 23/09/2020

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) des associés
suite à cession de parts sociales entre VERNOUX Christian et Z&A FINANCE d'une part et DEDET Stephen et Z&A FINANCE d'autre part

Statuts mis à jour

Dépôt N°5010
du 04/10/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Lettre de démission

Acte sous seing privé
Cédant : BLANCHARD Hervé et BLANCHARD Nicolas - cessionnaire : SNC Z&A FINANCE

Statuts mis à jour

Dépôt N°1156
du 01/06/2016

Acte sous seing privé
cédant : Mr Alain CORTES cessionnaire : Sté MECAMONT HYDRO 378 209 712 rcs Tarbes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Acte sous seing privé
cédant : Mr Alain CORTEScessionnaire : Sté MECAMONT HYDRO 378 209 712 rcs Tarbes

Dépôt N°565
du 09/03/2016

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire ancienne adresse : 3 place de la Gare 65240 Arreau Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire ancienne adresse : 3 place de la Gare 65240 Arreau Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Dépôt N°1527
du 31/08/2009

	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

COMPTES
Clôture 30/04/2024	Dépôt 29/10/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 30/04/2022	Dépôt 07/03/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/04/2021	Dépôt 12/01/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/04/2019	Dépôt 07/02/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 30/04/2018	Dépôt 23/01/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 30/04/2017	Dépôt 24/05/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/04/2016	Dépôt 20/02/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
10/31/2024	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
2/6/2024	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
5/25/2023	BOURG-EN-BRESSE	Modifications diverses	Afficher
3/19/2023	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
3/8/2023	BOURG-EN-BRESSE	Modifications diverses	Afficher
1/19/2022	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
2/21/2021	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
2/19/2020	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
2/5/2019	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
10/10/2019	TARBES	Modifications diverses	Afficher
6/6/2018	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
3/10/2017	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
3/23/2016	TARBES	Modifications diverses	Afficher
1/8/2016	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
2/12/2015	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
2/15/2014	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
12/17/2012	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
12/20/2011	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
12/13/2010	TARBES	Dépôts des comptes	Afficher
9/17/2009	TARBES	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
51443941300022 (siège)	33.20A	Création 9/1/2009		282 CHEMIN D'ETERNAZ ARCELOR MITTAL 01960 PERONNAS
51443941300030 (secondaire)	70.10Z	Création 1/12/2016	Fermeture 1/25/2023	999 ROUTE DES USINES ZI DE PEYREHITTE 65300 LANNEMEZAN
51443941300014 (secondaire)	70.10Z	Création 9/1/2009	Fermeture 1/12/2016	3 PLACE DE LA GARE 65240 ARREAU