SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)	502
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Capital	40250 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
08/03/2017	Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 01/02/2017

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Julien, Alain, Raymmond HOCQUARD né(e) en 02/1978 Nationalité Française 88340 Le Val-d'Ajol FRANCE
	Président de SAS	P2H 93 RTE 93 Route de Xennois 88200 Saint-Étienne-lès-Remiremont

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (36 actes dans 10 dépôts)

Dépôt N°1991
du 27/04/2022

	Statuts mis à jour Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement de forme juridique Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Nomination de président Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
	Statuts mis à jour Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement de forme juridique Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Nomination de président

Dépôt N°5705
du 24/12/2021

Rapport du commissaire à la transformation

Dépôt N°1656
du 04/03/2020

Procès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net

Dépôt N°787
du 08/03/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal de la gérance
Les conditions suspensives peuvent être levées

Statuts mis à jour

Dépôt N°4141
du 29/12/2015

Acte sous seing privé
Cédant : Monsieur Jean Louis ABT Cessionnaire : Monsieur Julien HOCQUARD

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution des capitaux propres

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°925
du 19/03/2015

Procès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°735
du 03/03/2015

	Acte sous seing privé Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale mixte Cession de parts Statuts mis à jour
	Acte sous seing privé Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale mixte Cession de parts Statuts mis à jour

Dépôt N°3047
du 10/10/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
de PASSIV'HOME CONSTRUCTIONS en PHC

Statuts mis à jour

Dépôt N°324
du 28/01/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°3359
du 18/12/2009

Acte sous seing privé
Nomination(s) de gérant(s)

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES
Clôture 30/06/2024	Dépôt 26/12/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2023	Dépôt 07/12/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2022	Dépôt 21/02/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2021	Dépôt 11/01/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2020	Dépôt 23/12/2020	Télécharger Télécharger