SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Capital	565240 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
02/03/2011	Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - SEMA Impasse Louis Verd ZI DU BROTEAU NORD 69540 IRIGNY, 403 279 771 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2010 Apport de la branche d'activité de traiteur, charcuterie de la société SEMA avec effet au 01/01/2010
13/06/2018	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Commissaire aux comptes suppléant	Didier FLEYTOUX né(e) en 12/1952 Nationalité FRANÇAISE 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENT FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	Alexandre FLEYTOUX né(e) en 10/1977 Nationalité FRANÇAISE 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENT FRANCE
	Directeur Général	Marion, Michele DE MARCHI né(e) en 08/1975 Nationalité FRANÇAISE 69540 Irigny FRANCE
		TOSEVENTS GROUPE IMP LOUIS VERD ZONE INDUSTRIELLE DU BROTEAU NORD 69540 IRIGNY

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (43 actes dans 11 dépôts)

Dépôt N°P2021/000333
du 07/07/2021

Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Dépôt N°A2018/016279
du 13/06/2018

Procès-verbal de décision du dirigeant social
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2017/002464
du 24/01/2017

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2015/020111
du 06/08/2015

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°A2014/008247
du 25/03/2014

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2013/029373
du 05/12/2013

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°5700
du 02/03/2011

	Traité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal de décision du dirigeant social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Déclaration de conformité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
	Traité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal de décision du dirigeant social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Déclaration de conformité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
	Traité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal de décision du dirigeant social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Déclaration de conformité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
	Traité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal de décision du dirigeant social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Déclaration de conformité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
	Traité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal de décision du dirigeant social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Déclaration de conformité Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°19739
du 08/09/2010

Traité
Apport partiel d'actif

Dépôt N°15001
du 12/07/2010

Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la scission

Dépôt N°3885
du 16/02/2010

	Attestation de dépôt des fonds Constitution d'une société commerciale par création Liste des souscripteurs Constitution d'une société commerciale par création Statuts constitutifs Constitution d'une société commerciale par création
	Attestation de dépôt des fonds Constitution d'une société commerciale par création Liste des souscripteurs Constitution d'une société commerciale par création Statuts constitutifs Constitution d'une société commerciale par création
	Statuts constitutifs Constitution d'une société commerciale par création Attestation de dépôt des fonds Constitution d'une société commerciale par création Liste des souscripteurs Constitution d'une société commerciale par création

Dépôt
du Invalid Date

03-06-2024 - SEMA E - Extrait DUA Nomination President docx

COMPTES
Clôture 31/12/2022	Dépôt 05/01/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 30/06/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 23/08/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 25/06/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 25/07/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 05/11/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 12/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
1/18/2024	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
7/11/2024	LYON	Modifications diverses	Afficher
7/11/2024	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
7/7/2022	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
9/2/2021	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
7/19/2020	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
8/8/2019	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
11/25/2018	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
7/5/2018	LYON	Modifications diverses	Afficher
2/3/2017	LYON	Modifications diverses	Afficher
7/27/2017	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
9/13/2016	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
11/2/2015	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
8/27/2015	LYON	Modifications diverses	Afficher
4/24/2014	LYON	Modifications diverses	Afficher
4/14/2014	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
12/26/2013	LYON	Modifications diverses	Afficher
9/16/2013	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
11/19/2012	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
11/7/2011	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
3/25/2011	LYON	Modifications diverses	Afficher
11/23/2010	LYON	Dépôts des comptes	Afficher
3/11/2010	LYON	Créations	Afficher