UNITÉ LÉGALE
Capital100500 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantPierre, Alain, Herve HUAUT
né(e) en 05/1988
Nationalité Française
34000 Montpellier
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (22 actes dans 6 dépôts)
Dépôt N°8114
du 06/04/2020
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège social et de l'établissement principal

Statuts mis à jour
Dépôt N°17610
du 10/07/2018
pdfDécision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°15532
du 29/11/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée
910 avenue de la Cresse Saint Martin 34660 Cournonsec

Acte sous seing privé
Entre les soussignés M. Hervé HUAUT et la société CONCEPT METAL

Statuts mis à jour
Dépôt N°4899
du 14/04/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) de membre(s) du directoire

Statuts mis à jour
Dépôt N°8926
du 27/07/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée
modification des membres du comité de direction

Statuts mis à jour

Divers
PV DU COMITE DE DIRECTION EN DATE DU 15/02/2011 DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
pdfProcès-verbal d'assemblée
modification des membres du comité de direction

Statuts mis à jour

Divers
PV DU COMITE DE DIRECTION EN DATE DU 15/02/2011 DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
Dépôt N°4165
du 16/04/2010
pdfActe sous seing privé
Constitution

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
pdfActe sous seing privé
Constitution

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
19/06/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
29/06/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
15/06/2022
Clôture
31/12/2019		Dépôt
29/10/2021
Clôture
31/12/2020		Dépôt
29/10/2021
Clôture
31/12/2018		Dépôt
18/07/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
21/02/2019
Clôture
31/12/2016		Dépôt
12/01/2018
BODACC
6/27/2024MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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7/5/2023MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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6/17/2022MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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11/2/2021MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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11/2/2021MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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3/6/2019MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/8/2019MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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1/17/2018MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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7/19/2018MONTPELLIERModifications diverseshtml
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7/2/2016MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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7/19/2016MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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12/9/2016MONTPELLIERVentes et cessionshtml
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12/29/2016MONTPELLIERVentes et cessionshtml
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6/17/2015MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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2/28/2014MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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3/11/2013MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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9/10/2012MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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4/30/2010MONTPELLIERCréationshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
27870851600028Signature
2/5/2025		Diffusion
3/18/2025		AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES DE TRAVAIL A LIMOGES HABITAT DU 23/10/2019Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27870851600028Signature
4/23/2024		Diffusion
3/18/2025		ACCORD RELATIF A LA Conciliation entre vie professionnel et vie syndicale, vie représentant du personnelAutre, précisez
Droit syndical, IRP, expression des salariés
27870851600028Signature
2/9/2024		Diffusion
2/26/2024		Accord relatif aux moyens des organisations syndicales et a l'organisation du CSEDroit syndical, IRP, expression des salariés
27870851600028Signature
5/26/2023		Diffusion
8/7/2023		ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIESDroit syndical, IRP, expression des salariés
27870851600028Signature
5/17/2023		Diffusion
7/31/2023		Avenant à l'accord relatif au compte épargne temps du 06/10/2017Compte épargne temps
27870851600028Signature
12/5/2022		Diffusion
1/9/2023		AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 13/09/2013 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRECouverture complémentaire santé - maladie
27870851600028Signature
10/17/2022		Diffusion
11/14/2022		ACCORD POUR LA PREVENTION ET L’INSERTION DU HANDICAPAutre, précisez
27870851600028Signature
10/17/2022		Diffusion
12/12/2022		Accord relatif à la mise en place du forfait jours annuelForfaits (en heures, en jours)
27870851600028Signature
1/28/2022		Diffusion
2/21/2022		AVENANT A L'ACCORD DU 07/10/2020 RELATIF AU TELETRAVAILTélétravail
27870851600028Signature
4/30/2021		Diffusion
6/14/2021		AVENANT A L'ACCORD DU 23/10/2019 SUR LES HORAIRES VARIABLESAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27870851600028Signature
4/22/2021		Diffusion
5/17/2021		ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27870851600028Signature
1/18/2021		Diffusion
2/17/2021		AVENANT A L’ACCORD DU 22/10/2015 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTECouverture complémentaire santé - maladie
27870851600028Signature
12/28/2020		Diffusion
2/18/2021		AVENANT A L’ACCORD DU 20/06/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME PERENNE ANNUELLEEvolution des primes
27870851600028Signature
12/15/2020		Diffusion
2/11/2021		Accord sur la non discrimination par l'âge et l'emploi des séniorsMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
27870851600028Signature
12/4/2020		Diffusion
12/30/2020		ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27870851600028Signature
10/7/2020		Diffusion
10/30/2020		ACCORD RELATIF AU TELETRAVAILTélétravail
27870851600028Signature
6/12/2020		Diffusion
7/16/2020		ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19Système de prime (autre qu'évolution)
27870851600028Signature
1/8/2020		Diffusion
5/7/2020		Accord relatif au versement d'une prime pouvoir d'achatSystème de rémunération (autres qu'évolution)
27870851600028Signature
12/31/2019		Diffusion
5/15/2020		ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE (NAO 2019)Système de prime (autre qu'évolution)
27870851600028Signature
10/23/2019		Diffusion
2/27/2020		accord d'entreprise relatif aux horaires variables de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27870851600028Signature
11/15/2018		Diffusion
2/27/2019		accord relatif à la NAO 2018 (rémunérations)Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
27870851600028Signature
8/20/2018		Diffusion
2/12/2019		ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES DE TRAVAIL A LIMOGES HABITATAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27870851600028Signature
10/6/2017		Diffusion
1/30/2018		compte épargne tempsCompte épargne temps
27870851600028Signature
10/6/2017		Diffusion
1/30/2018		prime exceptionnelleSystème de prime (autre qu'évolution)
27870851600028Signature
10/6/2017		Diffusion
1/30/2018		accord NAOEvolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)


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