Dépôt N°13348 du 25/09/2024 |  | S7hkubFKcmQ0 C0022A1001L635042D20240930H163915TPIJTES003PDBOR |
|
Dépôt N°19566 du 21/12/2022 |  | Décision(s) de l'associé unique Changement de forme juridique
Décision(s) de l'associé unique Transfert du siège social
Statuts mis à jour
Décision(s) de l'associé unique Nomination de président |
|
Dépôt N°16927 du 04/11/2022 |  | Rapport du commissaire à la transformation transformation de SARL en SAS |
|
Dépôt N°17037 du 05/11/2020 |  | Lettre de démission Démission(s) de gérant(s)
Décision(s) de l'associé unique Démission(s) de gérant(s)
Décision(s) de l'associé unique Nomination(s) de gérant(s) |
|
Dépôt N°9293 du 30/04/2019 |  | Procès-verbal de la gérance Réduction du capital social
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°48786 du 13/12/2018 |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire sous conditions suspensives
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification des articles 7 et 8 des statuts, sous conditions suspensives |
|
Dépôt N°13550 du 19/12/2016 |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Démission(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Nomination(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte à BETTON, 9 rue de la Motte d'Ille
Procès-verbal d'assemblée générale mixte *article 4
Lettre de démission Démission(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire *article 8
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit de Mlle Rebecca BUICK
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit deMme Naomi BUICK
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit de la société SARL DERVENN CONSEILS INGENIERIE
Statuts mis à jour |  | Procès-verbal d'assemblée générale mixte Démission(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Nomination(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte à BETTON, 9 rue de la Motte d'Ille
Procès-verbal d'assemblée générale mixte *article 4
Lettre de démission Démission(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire *article 8
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit de Mlle Rebecca BUICK
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit deMme Naomi BUICK
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit de la société SARL DERVENN CONSEILS INGENIERIE
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°13551 du 19/12/2016 |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire *article 8
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit de Mlle Rebecca BUICK
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit deMme Naomi BUICK
Acte sous seing privé *par M Erwan DANIEL au profit de la société SARL DERVENN CONSEILS INGENIERIE
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Démission(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte Nomination(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte à BETTON, 9 rue de la Motte d'Ille
Procès-verbal d'assemblée générale mixte *article 4
Lettre de démission Démission(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°3202550 du 15/03/2012 |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Réalisation de la condition suspensive
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire *art 7 et 8
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Sous condition suspensive
Statuts mis à jour |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Réalisation de la condition suspensive
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire *art 7 et 8
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Sous condition suspensive
Statuts mis à jour |  | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Réalisation de la condition suspensive
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire *art 7 et 8
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Sous condition suspensive
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°3004708 du 03/06/2010 |  | Statuts constitutifs Constitution
Acte sous seing privé * CONTRAT D'APPORT DE BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE PAR LA SOCIETE DERVENN
Rapport du commissaire aux apports
Attestation bancaire |  | Statuts constitutifs Constitution
Acte sous seing privé * CONTRAT D'APPORT DE BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE PAR LA SOCIETE DERVENN
Rapport du commissaire aux apports
Attestation bancaire |  | Statuts constitutifs Constitution
Acte sous seing privé * CONTRAT D'APPORT DE BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE PAR LA SOCIETE DERVENN
Rapport du commissaire aux apports
Attestation bancaire |  | Statuts constitutifs Constitution
Acte sous seing privé * CONTRAT D'APPORT DE BRANCHE COMPLETE D ACTIVITE PAR LA SOCIETE DERVENN
Rapport du commissaire aux apports
Attestation bancaire |
|