UNITÉ LÉGALE
Capital50000 EUR
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASBH6
6 Rue des Coquelicots
81500 Lavaur
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (24 actes dans 10 dépôts)
pdffWX2l9JGhDgC C0022A1001L848679D20240122H164023TPIJTES003PDBOR
pdfcDRa4yHkXt37 C0022A1001L848672D20240121H164247TPIJTES003PDBOR
pdfXJRYUxT9Cw2G C0022A1001L494070D20231226H164934TPIJTES003PDBOR
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Réduction du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social
pdfDécision(s) de l'associé unique
Réduction du capital social
pdfDécision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) de l'associé unique
Réduction du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Révocation de gérant
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Révocation de gérant
pdfActe sous seing privé
Constitution

Acte sous seing privé
nomination des gérants
pdfActe sous seing privé
Constitution

Acte sous seing privé
nomination des gérants
COMPTES
Clôture
30/06/2024
Dépôt
23/12/2024
Clôture
30/06/2023
Dépôt
31/01/2024
Clôture
30/06/2022
Dépôt
09/11/2022
Clôture
30/06/2021
Dépôt
02/11/2021
BODACC
1/5/2025CASTRESDépôts des comptes
1/19/2024CASTRESModifications diverses
2/2/2024CASTRESDépôts des comptes
11/13/2022CASTRESDépôts des comptes
11/5/2021CASTRESDépôts des comptes
12/4/2020CASTRESDépôts des comptes
10/30/2019CASTRESDépôts des comptes
10/23/2018CASTRESDépôts des comptes
10/31/2017CASTRESDépôts des comptes
10/21/2016CASTRESDépôts des comptes
9/10/2015CASTRESModifications diverses
12/21/2015CASTRESDépôts des comptes
12/13/2014CASTRESDépôts des comptes
12/10/2014CASTRESModifications diverses
1/16/2013CASTRESDépôts des comptes
11/15/2013CASTRESDépôts des comptes
10/25/2011CASTRESCréations
MARQUES
FRNETLOOKUP099/17/20129/17/2022
FREASYTRUST LM NETLOOKUP099/17/20129/17/2022
FREASYTRUST CLOUD INSTITUTE098/13/20138/13/2023
FREASYTRUST
423/25/20093/25/2019
FREASYTEAM MANAGED SERVICES098/13/20138/13/2023
FREMS098/13/20138/13/2023
FREASYTRUST LM099/14/20119/14/2021
FREASYPILOT09, 4212/1/200912/1/2019
FREASYTEAM ON DEMAND COLLABORATION
09, 38, 41, 423/13/20053/13/2025
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
47980681200034Signature
8/29/2024
Diffusion
9/9/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEURSystème de prime (autre qu'évolution)
47980681200034Signature
7/24/2024
Diffusion
8/5/2024
Protocole d'accord NAO 2024Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
47980681200034Signature
7/24/2024
Diffusion
8/5/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle, à la politique Handicap et à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de FSMEgalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
47980681200034Signature
11/23/2021
Diffusion
1/3/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CHEZ FSMAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
1/5/2021
Diffusion
2/12/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CHEZ FSMAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
47980681200034Signature
6/29/2020
Diffusion
8/25/2020
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des dispositions de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
3/23/2020
Diffusion
5/18/2020
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des dispositions de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
47980681200034Signature
3/12/2018
Diffusion
6/5/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL) DE LA SOCIETE FIVES STEIN MANUFACTURINGDroit syndical, IRP, expression des salariés
47980681200034Signature
1/30/2018
Diffusion
3/14/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutres dispositions Egalité professionnelle
Intéressement
Participation
Système de rémunération (autres qu'évolution)
47980681200034Signature
10/27/2017
Diffusion
1/18/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE FIVES STEIN MANUFACTURINGAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
47980681200034Signature
9/25/2017
Diffusion
1/18/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACQUISITION DE POINTS AUX REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES PENDANT LA PERIODE DU CONGE DE RECLASSEMENT EXCEDANT LE PREAVISRetraite complémentaire - supplémentaire