Dépôt N°1488
du 21/08/2023 |  | dJgI1Sjja4Ot C0022A1001L008343D20230826H181116TPIJTES003PDBOR |
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Dépôt N°1001
du 31/05/2023 | | Décision(s) de l'associé unique
Changement de commissaire aux comptes suppléant | | Décision(s) de l'associé unique
Changement de commissaire aux comptes suppléant |
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Dépôt N°627
du 03/04/2023 | | Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général |
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Dépôt N°327
du 23/02/2023 | | Extrait de décision(s) de l'associé unique
Changement de président |
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Dépôt N°1615
du 28/11/2013 | | Décision(s) de l'associé unique
Réduction du capital social
Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)
Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social
Décision(s) de l'associé unique
Approbation de la fusion par voie d'absorption de la SAS ATHENA GROUP par la SAS ROUSSEAU
Statuts mis à jour
Déclaration de conformité |
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Dépôt N°1479
du 29/10/2013 | | Rapport du commissaire aux apports
Rapport du Commissaire aux apports sur la valeur des apports au titre du projet de fusion de la SAS ATHENA GROUP par la SAS ROUSSEAU |
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Dépôt N°1291
du 24/09/2013 | | Projet de traité de fusion
de la SAS ATHENA GROUP |
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Dépôt N°771
du 29/05/2013 | | Extrait de décision(s) de l'associé unique
Changement de président |
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Dépôt N°458
du 15/04/2011 | | Procès-verbal d'assemblée
Suppression du comité d'administration
Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Suppression du comité d'administration
Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°520
du 10/05/2010 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
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Dépôt N°1381
du 28/12/2009 | | Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège à 360 boulevard des Frères Rousseau 76550 Offranville
Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)
Liste des sièges sociaux antérieurs
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège à 360 boulevard des Frères Rousseau 76550 Offranville
Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)
Liste des sièges sociaux antérieurs
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège à 360 boulevard des Frères Rousseau 76550 Offranville
Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)
Liste des sièges sociaux antérieurs
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°526
du 15/06/2009 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
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Dépôt N°36
du 18/01/2005 | | Procès-verbal d'assemblée
Déclaration de conformité
Statuts mis à jour
Divers
Approbation du projet de traité de fusion par absorption de la SARL SOCIETEOFFRANVILLAISE DE FABRICATIONS
Divers
Nomination d'un co-commissaire aux comptes titulaire et d'un co-commissaireaux comptes suppléant
Divers
Modification de l'article 6 des statuts. |
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Dépôt N°611
du 17/11/2004 | | Rapport du commissaire aux comptes
Divers
au titre du Projet de fusion simplifiée de la SARL SOF par la SAS ROUSSEAU |
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Dépôt N°562
du 21/10/2004 | | Acte sous seing privé
Divers
Projet de Traité de Fusion simplifiée entre la SAS ROUSSEAU et la SARL SOCIETEOFFRANVILLAISE DE FABRICATIONS |
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Dépôt N°19
du 14/10/2004 | | 9zYRoQ9gHowE RACT0401120186 |
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Dépôt N°523
du 12/10/2004 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
Changement de Président |
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Dépôt N°325
du 04/07/2003 | | Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS
Procès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de ROUSSEAU
Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Divers
P.V DU COMITE D'ADMINISTRATION DU 27/06/2003
Déclaration de conformité
Statuts mis à jour
Divers
APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SA ROUSSEAUPAR LA SA ETABLISSEMENTS ROUSSEAU
Divers
MODIFICATION DU LIBELLE DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
Divers
ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS - FIN DES MANDATS DES ADMINISTRATEURSNOMINATION DES NOUVEAUX ADMINISTRATEURS - MAINTIEN DU MANDAT DES C.A.C.
Divers
NOMINATION DU PRESIDENT |
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Dépôt N°283
du 12/06/2003 | | Rapport du commissaire aux apports |
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Dépôt N°284
du 12/06/2003 | | Divers
RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET COMMISSAIRE AUX COMPTESSUR LA TRANSFORMATION DE LA STE ETABLISSEMENTS ROUSSEAU S.A EN S.A.S. |
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Dépôt N°236
du 19/05/2003 | | Acte sous seing privé
Divers
PROJET DE TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE ENTRE LA S.A ROUSSEAU (STE ABSORBEE)ET LA S.A ETABLISSEMENTS ROUSSEAU (STE ABSORBANTE) |
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Dépôt N°6
du 13/05/2003 | | Divers
ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE, EN DATE DU29/04/2003 NOMMANT MR CHERNIER PHILIPPE, COMMISSAIRE AUX APPORTS |
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Dépôt N°510
du 15/10/2002 | | Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
Divers
NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
Statuts mis à jour
Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
Divers
NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEI D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION DES ARTICLES 6,7 ET 12-1 DES STATUTS Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital |
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Dépôt N°208
du 10/04/2002 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
Déclaration de conformité
Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
Statuts mis à jour
Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
Divers
APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA S.C. GENNEVILLE PARTICIPATION PAR LA SA ETABLISSEMENTS ROUSSEAU Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
Divers
OPTION POUR LE CUMUL DES FONCTIONS DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DE CELLES DE DIRECTEUR GENERAL Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration |
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Dépôt N°114
du 13/02/2002 | | Divers
RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTSRAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS |
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Dépôt N°60
du 28/01/2002 | | Acte sous seing privé
Divers
PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE GENNEVILLE PARTICIPATIONPAR LA SA ETABLISSEMENTS ROUSSEAU |
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Dépôt N°336
du 13/07/2001 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour
Divers
CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
Divers
CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS |
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Dépôt N°268
du 12/07/2000 | | Procès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net |
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Dépôt N°364
du 31/08/1999 | | Procès-verbal d'assemblée
Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
Statuts mis à jour
Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital |
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Dépôt N°535
du 01/12/1997 | | Procès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social |
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Dépôt N°338
du 29/07/1997 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes |
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Dépôt N°253
du 11/06/1997 | | Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Procès-verbal du conseil d'administration
Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Statuts mis à jour
Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Divers
FIN DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET DE MEMBRE DE DIRECTOIRE DE MR JACQUES ROUSSEAU Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Divers
FIN DES MANDATS DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES MEMBRES DU DIRECTOIRE Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Divers
NOMINATION DES ADMINISTRATEURS ET DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA STE SOUS SA NOUVELLE FORME Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Divers
CONFIRMATION DES MANDATS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION |
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Dépôt N°160
du 26/03/1996 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital
Divers
CONTRAT D'APPORT EN DATE DU 14.11.95 Augmentation de capital
Rapport du commissaire aux apports
Augmentation de capital
Statuts mis à jour
Augmentation de capital
Divers
SUPPRESSION DE L'ARTICLE 62-1 DES STATUTS, PARAGRAPHE 1 ET 2 MODIFICATION DE L'ARTICLE 62-1 ALINEA 3 DES STATUTS Augmentation de capital |
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Dépôt N°467
du 22/11/1994 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
APPROBATION DU CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DES ETABLISSEMENTS ROUSSEAUA LA SA ROUSSEAU |
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Dépôt N°468
du 22/11/1994 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
APPROBATION DU CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DES ETABLISSEMENTS ROUSSEAUA LA SA ROUSSEAU BATIMENT |
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Dépôt N°438
du 31/10/1994 | | Divers
DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Procès-verbal d'assemblée |
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Dépôt N°328
du 12/08/1994 | | Acte sous seing privé
Divers
PROJET DU CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LA STE ETS ROUSSEAU ET LASA ROUSSEAU |
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Dépôt N°330
du 12/08/1994 | | Acte sous seing privé
Divers
PORJET DU CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LA STE ETS ROUSSEAU ET LA SAROUSSEAU BATIMENT |
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Dépôt N°301
du 05/08/1994 | | Procès-verbal d'assemblée
Divers
NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE |
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Dépôt N°316
du 29/07/1993 | | Divers
MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
Statuts mis à jour
Déclaration de conformité
Procès-verbal d'assemblée |
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