UNITÉ LÉGALE
Capital2846883 EUR
OBSERVATIONS
01/01/2009 En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
15/02/2013 Transfert du siège social suite à notification par le Tribunal de Commerce de Besançon à compter du 12/05/1992 : Ancienne adresse : 26 rue de la République 25000 Besançon Nouvelle adresse : 26 rue Albert Thomas 25000 Besançon Transformation de la société suite à notification par le Tribunal de Commerce de Besançon à compter du 07/06/2002 : Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
24/01/2017 Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : Zone Industreille de Saint-Nizier 71110 MARCIGNY à compter du 01/01/2017
14/12/2017 Fusion par voie d' absorption de la société ETABLISSEMENTS MARINGUE-SAGETAT SAS dont le siège social est à MACON 71000 - 33 Bd de la Résistance RCS MACON 685 450 025 en date du 31/10/2017 avec effet rétroactif au 01/01/2017
04/12/2019 Fusion absorption de la société DURUPT SASU, avenue de l'Europe - 21600 LONGVIC, RCS DIJON 015650617 en date du 31/10/2019 avec effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2019
15/02/2013 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 750 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 266 785.78 EUR
18/02/2013 DECLARATION MODIFICATIVE du 27 OCTOBRE 1998 N°1511 : SUPPRESSION DE L'ENSEIGNE : ETS ROUGEOT A COMPTER DU 21 OCTOBRE 1998
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes titulaireE.C. DE CAROLIS
4 Rue Jacques Monod
69320 Feyzin
typePrésident de SASGilles, Antoine, Marcel JOUSSERAND
né(e) en 01/1966
Nationalité FRANÇAISE
42290 Sorbiers
FRANCE
typeCommissaire aux comptes suppléantKevin CHASSIGNOL
né(e) en 04/1983
Nationalité FRANÇAISE
69009 Lyon 9e Arrondissement
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (114 actes dans 43 dépôts)
Dépôt N°79
du 10/01/2024
pdfLm5wqwyVM5bH C0022A1001L737619D20240115H171104TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°1684
du 16/05/2023
pdfDécision(s) de l'actionnaire unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°412
du 07/02/2023
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président
Dépôt N°7614
du 04/12/2019
pdfDécision(s) de l'associé unique
Fusion absorption
Dépôt N°6249
du 02/10/2019
pdfRapport du commissaire aux apports
Dépôt N°4939
du 22/07/2019
pdfProjet de traité de fusion
Projet de fusion
Dépôt N°623
du 23/01/2019
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président

Document relatif au bénéficiaire effectif
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président

Document relatif au bénéficiaire effectif
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président

Document relatif au bénéficiaire effectif
Dépôt N°5509
du 14/12/2017
pdfDécision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°3887
du 12/10/2017
pdfActe sous seing privé
Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports devant être effectués
Dépôt N°2587
du 11/07/2017
pdfActe sous seing privé
Projet d'acte de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SASU ETABLISSEMENTS MARINGUE-SAGETAT, société absorbée et la SASU ETABLISSEMENT BURDIN BOSSERT, société absorbante
Dépôt N°1805
du 28/04/2016
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président
Dépôt N°485
du 09/02/2015
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président
Dépôt N°2262
du 18/07/2008
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président
Dépôt N°67
du 09/01/2007
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Déclaration de conformité

Statuts mis à jour
Dépôt N°2764
du 18/10/2006
pdfDivers
VOIE D ABSORPTION DE LA STE THERMICONFORT PAR LA STE ETS BURDIN BOSSERT

Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS ET LESMODALITES DE LEUR REMUNERATION ETABLI DANS LE CADRE DE LA FUSION PAR
Dépôt N°1974
du 20/07/2006
pdfActe sous seing privé
PROJET DE CONTRAT DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA STE THERMICONFORTPAR LES ETS BURDIN BOSSERT
Dépôt N°1473
du 31/05/2006
pdfOrdonnance du juge commis à la surveillance du RCS
NOMINATION D UN COMMISSAIRE A LA FUSION
Dépôt N°1354
du 10/05/2005
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Divers
PV DES DELIBERATIONS DU COMITE CONSULTATIF DU 15 AVRIL 2004
Dépôt N°2142
du 11/08/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée

Divers
CHANGEMENT DE PRESIDENT
Dépôt N°2089
du 07/08/2002
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Divers
RAPPORT EN DATE DU 23 MAI 2002, DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATIONET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DESIGNE POUR LA TRANSFORMATION DE LA

Divers
SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE.

Statuts mis à jour

Divers
NOMINATION D'UNE NOUVELLE ADMINISTRATION
Dépôt N°2505
du 16/10/2001
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour
Dépôt N°2805
du 19/12/2000
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
Dépôt N°2594
du 28/11/2000
pdfProcès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Déclaration de conformité

Divers
ABSORPTION DE LA SOCIETE BESANCON MACHINES OUTILLAGE PAR LES ETSBURDIN BOSSERT SANS AUGMENTATION DE CAPITAL
Dépôt N°1651
du 26/07/2000
pdfDivers
PROJET DE FUSION ABSORPTION EN DATE DU 30 JUIN 2000, INTERVENU ENTRELA SA BESANCON MACHINES OUTILLAGE, SOCIETE ABSORBEE, ET LA SA BURDIN

Divers
BOSSERT, SOCIETE ABSORBANTE.
Dépôt N°1193
du 28/06/1999
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°2120
du 13/11/1998
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°1026
du 02/06/1998
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Dépôt N°1814
du 25/09/1997
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°1815
du 25/09/1997
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°991
du 23/05/1996
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Acte sous seing privé
Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Statuts mis à jour
Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
Dépôt N°29
du 06/01/1994
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital

Procès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital

Déclaration de conformité
Réduction du capital

Statuts mis à jour
Réduction du capital

Acte sous seing privé
Augmentation du capital social
Dépôt N°30
du 06/01/1994
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital

Procès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital

Déclaration de conformité
Réduction du capital

Statuts mis à jour
Réduction du capital

Acte sous seing privé
Augmentation du capital social
Dépôt N°31
du 06/01/1994
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration

Acte sous seing privé
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital

Procès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital

Déclaration de conformité
Réduction du capital

Statuts mis à jour
Réduction du capital
Dépôt N°32
du 06/01/1994
pdfActe sous seing privé
Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée
Réduction du capital

Procès-verbal du conseil d'administration
Réduction du capital

Déclaration de conformité
Réduction du capital

Statuts mis à jour
Réduction du capital
Dépôt N°492
du 28/12/1993
pdfoUVNAHom18Nd RACT9400041983
Dépôt N°1209
du 22/06/1993
pdfDivers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SCI RIGNY DE FONTAINE PAR LA SA BURDIN BOSSERT

Divers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SA VB GESTION PAR LA SA BURDIN BOSSERT

Divers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SA CANTENOT PAR LA SA BURDIN BOSSERT.
Dépôt N°1210
du 22/06/1993
pdfDivers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SCI RIGNY DE FONTAINE PAR LA SA BURDIN BOSSERT

Divers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SA CANTENOT PAR LA SA BURDIN BOSSERT.

Divers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SA VB GESTION PAR LA SA BURDIN BOSSERT
Dépôt N°1211
du 22/06/1993
pdfDivers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SA VB GESTION PAR LA SA BURDIN BOSSERT

Divers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SA CANTENOT PAR LA SA BURDIN BOSSERT.

Divers
RAPPORT DE COMMISSARIAT AUX APPORTS EN DATE DU 21 JUIN 1993 : FUSION PAR VOIED'ABSORPTION DE LA SCI RIGNY DE FONTAINE PAR LA SA BURDIN BOSSERT
Dépôt N°975
du 18/05/1993
pdfDivers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SCI RIGNY DE FONTAINE PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.

Divers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE QUINCAILLERIE CANTENOT PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.

Divers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA VB GESTION PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.
Dépôt N°976
du 18/05/1993
pdfDivers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA VB GESTION PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.

Divers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE QUINCAILLERIE CANTENOT PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.

Divers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SCI RIGNY DE FONTAINE PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.
Dépôt N°977
du 18/05/1993
pdfDivers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE QUINCAILLERIE CANTENOT PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.

Divers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA VB GESTION PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.

Divers
PROJET DE CONTRAT DE FUSION EN DATE DU 17 MAI 1993 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SCI RIGNY DE FONTAINE PAR LES ETS BURDIN BOSSERT.
Dépôt N°2343
du 11/12/1992
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège BESANCON 26 RUE ALBERT THOMAS Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège BESANCON 26 RUE ALBERT THOMAS Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Déclaration de conformité
Transfert du siège BESANCON 26 RUE ALBERT THOMAS Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Statuts mis à jour
Transfert du siège BESANCON 26 RUE ALBERT THOMAS Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
Dépôt
du Invalid Date
pdf3 2 - BB - Extrait PV DE DAU 2023 Version signee -1
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
09/09/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
20/07/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
10/08/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
11/08/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
03/08/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
01/07/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
20/09/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
18/12/2017
BODACC
7/23/2024BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher
9/11/2024BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
1/12/2024BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher
5/21/2023BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher
7/23/2023BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
2/9/2023BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher
8/12/2022BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
8/13/2021BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
8/14/2020BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
7/25/2019BESANÇONVentes et cessionshtml
Afficher
7/4/2019BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
2/7/2019BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher
1/11/2018BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
10/5/2018BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
12/24/2017BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher
7/18/2017BESANÇONVentes et cessionshtml
Afficher
5/8/2016BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher
8/12/2016BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
2/25/2015BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher
9/21/2015BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
7/30/2014BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
10/31/2013BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
2/26/2013BESANÇONVentes et cessionshtml
Afficher
9/6/2012BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
1/24/2011BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
12/6/2011BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
3/1/2010BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
8/19/2008BESANÇONDépôts des compteshtml
Afficher
8/22/2008BESANÇONModifications diverseshtml
Afficher


optimus Ce site est édité par l'association CYBERTRON.
Soutenez nos développeurs bénévoles en faisant un don. 		optimus