Dépôt N°9878
du 19/12/2024 |  | c5Ax4Z6cKhZ3 C0022A1001L290038D20241224H173417TPIJTES003PDBOR |
|
Dépôt N°9636
du 12/12/2024 | | z5JJFpV1Wexr C0022A1001L194055D20241217H175319TPIJTES003PDBOR |
|
Dépôt N°628
du 25/01/2021 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°12650
du 20/08/2018 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°6112
du 17/11/2015 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à la durée de la personne morale
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°4835
du 11/09/2015 | | Rapport de la gérance
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Maxence TURLAN.
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de Melle Clémence TURLAN
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la donation.
Acte notarié
Donation de 42 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Grégoire TURLAN | | Rapport de la gérance
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Maxence TURLAN.
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de Melle Clémence TURLAN
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la donation.
Acte notarié
Donation de 42 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Grégoire TURLAN | | Rapport de la gérance
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Maxence TURLAN.
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de Melle Clémence TURLAN
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la donation.
Acte notarié
Donation de 42 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Grégoire TURLAN |
|
Dépôt N°4837
du 11/09/2015 | | Rapport de la gérance
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de Melle Clémence TURLAN
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la donation.
Acte notarié
Donation de 42 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Grégoire TURLAN
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Maxence TURLAN. | | Rapport de la gérance
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de Melle Clémence TURLAN
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la donation.
Acte notarié
Donation de 42 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Grégoire TURLAN
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Maxence TURLAN. |
|
Dépôt N°4839
du 11/09/2015 | | Rapport de la gérance
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la donation.
Acte notarié
Donation de 42 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Grégoire TURLAN
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de Melle Clémence TURLAN
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Maxence TURLAN. | | Rapport de la gérance
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation de la donation.
Acte notarié
Donation de 42 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Grégoire TURLAN
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de Melle Clémence TURLAN
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Acceptation de la donation de parts agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 7 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la donation.
Acte notarié
Donation de 67 parts sociales par M. François TURLAN au profit de M. Maxence TURLAN. |
|
Dépôt N°6872
du 22/12/2014 | | Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes | | Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes |
|
Dépôt N°902
du 21/02/2008 | | Procès-verbal d'assemblée
ACCEPTATION DE LA DONATION DE PARTS - AGREMENT DE NOUVEAUXASSOCIES - MODIFICATION STATUTAIRE
Divers
EXPEDITION D'UN ACTE NOTARIE EN DATE DU 3 - 4 - 5 ET 6 JUILLET 2007 DONATION-PARTAGE TRANSGENERATIONNELLE PAR MR ET MME FRANCOIS TURLAN-COCHEZAU PROFIT DE LEURS QUATRE ENFANTS ET ONZE PETITS-ENFANTS
Acte notarié
ACTE RECTIFICATIF A L'ACTE DE DONATION-PARTAGE TRANSGENERATIONNELLEDU 4 - 5 - 6 ET 7 JUILLET 2007
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée
Modification des statuts
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée
ACCEPTION DE LA DONATION DE PARTS - AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES -MODIFICATION STATUTAIRE
Acte notarié
DONATION DE PARTS PAR MONSIEUR FRANCOIS TURLAN AU PROFITDE MONSIEUR ALEXANDRE TURLAN
Acte notarié
Expédition d'acte notarié du 16/11/07 et du 21/11/07
Acte notarié
DONATION DE PARTS PAR MONSIEUR FRANCOIS TURLAN AU PROFITDE MADEMOISELLE SOPHIE BIDARD
Acte notarié
Expédition d'acte notarié du 18/11/07 et du 21/11/07 |
|
Dépôt N°903
du 21/02/2008 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée
Modification des statuts
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée
ACCEPTION DE LA DONATION DE PARTS - AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES -MODIFICATION STATUTAIRE
Acte notarié
DONATION DE PARTS PAR MONSIEUR FRANCOIS TURLAN AU PROFITDE MONSIEUR ALEXANDRE TURLAN
Acte notarié
Expédition d'acte notarié du 16/11/07 et du 21/11/07
Acte notarié
DONATION DE PARTS PAR MONSIEUR FRANCOIS TURLAN AU PROFITDE MADEMOISELLE SOPHIE BIDARD
Acte notarié
Expédition d'acte notarié du 18/11/07 et du 21/11/07
Procès-verbal d'assemblée
ACCEPTATION DE LA DONATION DE PARTS - AGREMENT DE NOUVEAUXASSOCIES - MODIFICATION STATUTAIRE
Divers
EXPEDITION D'UN ACTE NOTARIE EN DATE DU 3 - 4 - 5 ET 6 JUILLET 2007 DONATION-PARTAGE TRANSGENERATIONNELLE PAR MR ET MME FRANCOIS TURLAN-COCHEZAU PROFIT DE LEURS QUATRE ENFANTS ET ONZE PETITS-ENFANTS
Acte notarié
ACTE RECTIFICATIF A L'ACTE DE DONATION-PARTAGE TRANSGENERATIONNELLEDU 4 - 5 - 6 ET 7 JUILLET 2007 |
|
Dépôt N°904
du 21/02/2008 | | Procès-verbal d'assemblée
ACCEPTION DE LA DONATION DE PARTS - AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES -MODIFICATION STATUTAIRE
Acte notarié
DONATION DE PARTS PAR MONSIEUR FRANCOIS TURLAN AU PROFITDE MONSIEUR ALEXANDRE TURLAN
Acte notarié
Expédition d'acte notarié du 16/11/07 et du 21/11/07
Acte notarié
DONATION DE PARTS PAR MONSIEUR FRANCOIS TURLAN AU PROFITDE MADEMOISELLE SOPHIE BIDARD
Acte notarié
Expédition d'acte notarié du 18/11/07 et du 21/11/07
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée
Modification des statuts
Procès-verbal d'assemblée
ACCEPTATION DE LA DONATION DE PARTS - AGREMENT DE NOUVEAUXASSOCIES - MODIFICATION STATUTAIRE
Divers
EXPEDITION D'UN ACTE NOTARIE EN DATE DU 3 - 4 - 5 ET 6 JUILLET 2007 DONATION-PARTAGE TRANSGENERATIONNELLE PAR MR ET MME FRANCOIS TURLAN-COCHEZAU PROFIT DE LEURS QUATRE ENFANTS ET ONZE PETITS-ENFANTS
Acte notarié
ACTE RECTIFICATIF A L'ACTE DE DONATION-PARTAGE TRANSGENERATIONNELLEDU 4 - 5 - 6 ET 7 JUILLET 2007 |
|
Dépôt N°4266
du 13/11/2006 | | Procès-verbal d'assemblée
MODIFICATION DE LA DATE D'EFFET RELATIVE A LA NOMINATION DE QUATRECO-GERANTS DECIDEE LORS DE L'ASSEMBLEE DU 24 AVRIL 2004 |
|
Dépôt N°1574
du 14/04/2006 | | Procès-verbal d'assemblée
NOMINATION DE QUATRE CO-GERANTSMODIFICATION DE L'ARTICLE 13 DES STATUTS
Statuts mis à jour
Rapport spécial de la gérance
rapport de la gérance |
|
Dépôt N°2145
du 11/06/2004 | | Procès-verbal d'assemblée
Démission du commissiare aux comptes titulaire
Procès-verbal d'assemblée
Non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléant |
|
Dépôt N°3350
du 07/11/2000 | | Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège SOTTEVILLE LES ROUEN 5 RUE NICEPHORE NIEPCE
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°564
du 20/02/1998 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social
Divers
MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
Statuts mis à jour |
|
Dépôt N°1231
du 22/04/1993 | | 1zwEDeX2Dk1D RACT9300268683 |
|
