LTC PATRIMOINE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeLTC PATRIMOINE
Siège Social30 RUE DE LA PLAINE
30-32
75020 PARIS
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation2/24/2012
N° SIREN751023979
Capital20000 EUR
Code NAF59.12Z (NAFRev2)
ActivitéPost-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR84751023979
HISTORIQUE
3/31/2015Transfert de siège → 751023979 00022
2/24/2012Création → LTC PATRIMOINE SAS, société par actions simplifiée
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASDenis GARCIA
né(e) en 12/1962
Nationalité Française
75012 Paris
FRANCE
typeCommissaire aux comptes suppléantEmmanuel CUNY
né(e) en 10/1976
Nationalité Française
77310 Saint-Fargeau-Ponthierry
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireAUDITIME
41 rue Michel-Ange
91080 Courcouronnes
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (15 actes dans 5 dépôts)
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31 décembre

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social ancien siège : 37 rue de la Plaine 75020 Paris

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) de l'associé unique
Démission de directeur général

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfAOkj5dbdunpi RACT2 751023979 7501 2012B09213 2012 6407201
pdf2XZirRX7r1q4 RACT2 751023979 7501 2012B09213 2012 4072801
pdfCWf5VMhFYWCU RACT2 751023979 7501 2012B09213 2012 4072802
pdfAiveJeMuznkJ RACT2 751023979 7501 2012B09213 2012 4072803
pdfyIbFq5hHMhZJ RACT2 751023979 7501 2012B09213 2012 4072804
COMPTES
Clôture
31/12/2021
Dépôt
08/11/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
20/01/2022
Clôture
31/12/2019
Dépôt
22/09/2021
Clôture
31/12/2018
Dépôt
22/07/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
01/10/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
07/07/2017
BODACC
11/24/2022PARISDépôts des comptes
2/9/2022PARISDépôts des comptes
10/8/2021PARISDépôts des comptes
8/7/2019PARISDépôts des comptes
11/4/2018PARISDépôts des comptes
8/7/2017PARISDépôts des comptes
11/7/2016PARISDépôts des comptes
7/15/2015PARISDépôts des comptes
7/1/2015PARISModifications diverses
7/1/2015PARISModifications diverses
4/21/2013PARISModifications diverses
10/24/2012PARISModifications diverses
5/13/2012PARISCréations
ETABLISSEMENTS
75102397900022
(siège)
59.12ZCréation
3/31/2015
 30 RUE DE LA PLAINE
30-32
75020 PARIS
75102397900014
(secondaire)
59.12ZCréation
2/24/2012
Fermeture
3/31/2015
37 RUE DE LA PLAINE
75020 PARIS
ACCORDS D'ENTREPRISES
52338757900023Signature
12/9/2022
Diffusion
1/16/2023
Accord relatif au temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail de nuit
Travail du dimanche
Travail à temps partiel