763200656 (SOC HENRI GRUMEL ET FILS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SOC HENRI GRUMEL ET FILS
Siège Social	AVENUE DU MAS-ROLLAND 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	1/1/1963
N° SIREN	763200656
Capital	19056.12 EUR
Code NAF	46.90Z (NAFRev2)
Activité	Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR12763200656

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
11/27/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
2/15/2013	Changement d'activité → 46.90Z (NAFRev2)
1/1/2008	Changement d'activité → 46.34Z (NAFRev2)
12/25/2001	Changement d'activité → 51.3J (NAF1993)
1/1/1988	Changement de dénomination sociale → SOC HENRI GRUMEL ET FILS
1/1/1963	Création → SOC H GRUMEL ET FILS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
04/09/2019	Prorogation exceptionnelle de la date de clôture au 30/11/2019 de l'exercice en cours normalement clos le 31/08/2019

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Elisabeth, Anne, Claude GRUMEL né(e) en 07/1955 Nationalité FRANÇAISE 01700 Saint-Maurice-de-Beynost FRANCE
	Commissaire aux comptes suppléant	Philippe RISPAL né(e) en 02/1956 Nationalité FRANÇAISE 26000 Valence FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	CORCEP 51 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (24 actes dans 16 dépôts)

Dépôt N°1499
du 13/02/2024

1JGl9ceSwOMd C0022A1001L081264D20240218H164148TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°2150
du 07/02/2020

Décision de gérance
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°13996
du 25/10/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers

Dépôt N°11557
du 05/09/2019

Procès-verbal
Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°10208
du 24/07/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Fusion définitive

Déclaration de conformité

Dépôt N°5973
du 18/04/2019

Projet de traité de fusion
Projet de fusion

Dépôt N°4137
du 27/02/2018

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°8939
du 14/12/2017

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Constat du décès du cogérant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour

Dépôt N°1571
du 01/03/2017

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°1234
du 24/02/2016

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°2611
du 30/04/2015

Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°1067
du 20/02/2015

	Ordonnance du président Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
	Ordonnance du président Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Dépôt N°1978
du 16/04/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Dépôt N°1069
du 26/02/2013

Rapport du commissaire aux comptes
en SAS

Dépôt N°4060
du 31/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1017
du 08/04/1993

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

ETABLISSEMENTS
76320065600018 (siège)	46.90Z	Création 1/1/1963	AVENUE DU MAS-ROLLAND 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
76320065600034 (secondaire)	46.34Z	Création 9/15/1993	5043 MAS FALLOT 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST