UNITÉ LÉGALE
Capital1611158 EUR
OBSERVATIONS
01/01/2009 En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
08/06/2015 Nom de domaine Internet : www.pepinieres-naudet.com
25/06/2013 Societe anonyme (sa) a conseil d'administration
01/01/2009 LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUTUN A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
REPRÉSENTANTS
typeAdministrateurIsabelle, Marie-renee CUVILLIER
né(e) en 03/1958
Nationalité FRANÇAISE
89000 Saint-Georges-Sur-Baulche
FRANCE
typeAdministrateurFrancoise, Michele, Alice HEIDET
né(e) en 04/1960
Nationalité FRANÇAISE
21290 Leuglay
FRANCE
typePrésident du conseil d’administration et directeur généralPierre, Olivier NAUDET
né(e) en 09/1984
Nationalité FRANÇAISE
89000 Auxerre
FRANCE
typeDirecteur GénéralMartin, Jean-raymond NAUDET
né(e) en 11/1986
Nationalité FRANÇAISE
21120 Diénay
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireSARL ETC AUDIT
place de l'Europe
89000 Saint-Georges-Sur-Baulche
typeCommissaire aux comptes titulaireCABINET MORIZE AUDIT
66 Ter Rue Théodore de Bèze
89000 Auxerre
typeAdministrateurFrédéric NAUDET
né(e) en 07/1958
Nationalité FRANÇAISE
21290 Leuglay
FRANCE
typeAdministrateurVincent NAUDET
né(e) en 06/1955
Nationalité FRANÇAISE
89000 Saint-Georges-sur-Baulche
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (80 actes dans 30 dépôts)
Dépôt N°8973
du 16/11/2023
pdfhFKq0xWYv5Dj C0022A1001L764404D20231121H164820TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°5729
du 26/07/2023
pdfLJBkG7hcs5M6 C0022A1001L368897D20230731H192037TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°8585
du 12/10/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°3597
du 21/04/2022
pdfProjet d'apport partiel d'actif
entre la société PEPINIERES NAUDET AUTUN (société bénéficiaire) et la société PEPINIERES NAUDET ( société apporteuse)
Dépôt N°1046
du 01/02/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
Dépôt N°1092
du 03/02/2021
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Nomination de directeur général
Dépôt N°3763
du 12/02/2019
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Dépôt N°18578
du 13/11/2018
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Départ du directeur général délégué
Dépôt N°1178
du 22/01/2018
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Nomination du Président du conseil d'administration - Directeur général Nomination d'un directeur général délégué

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification du mode d'administration et de direction de la société par adoption de la formule SA à conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Nomination des administrateurs

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Nomination du Président du conseil d'administration - Directeur général Nomination d'un directeur général délégué

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification du mode d'administration et de direction de la société par adoption de la formule SA à conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Nomination des administrateurs

Statuts mis à jour
Dépôt N°521
du 25/01/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour
Dépôt N°7526
du 23/12/2015
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
sous la condition suspensive de l'absence d'oppositions ou de rejet de celles-ci par le Tribunal de Commerce
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
sous la condition suspensive de l'absence d'oppositions ou de rejet de celles-ci par le Tribunal de Commerce
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
sous la condition suspensive de l'absence d'oppositions ou de rejet de celles-ci par le Tribunal de Commerce
Dépôt N°1276
du 27/02/2015
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°3562
du 27/06/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°1114
du 24/02/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification par avenant du contrat d'émission de l'emprunt obligatoire
Dépôt N°766
du 02/02/2012
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal du directoire

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'émision d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal du directoire

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'émision d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal du directoire

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'émision d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal du directoire

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'émision d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal du directoire

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'émision d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport du commissaire aux comptes
sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Statuts mis à jour
Dépôt N°2878
du 02/06/2009
pdfActe sous seing privé

Rapport du commissaire aux apports
Augmentation du capital social
Dépôt N°3070
du 01/08/2008
pdfProcès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
modifications statutaires

Procès-verbal du directoire

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Statuts mis à jour
Dépôt N°2441
du 17/06/2008
pdfRapport du commissaire aux apports
en date du 10 juin 2008 sur les avantages particuliers
Dépôt N°1296
du 26/03/2008
pdfProcès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
Dépôt N°2423
du 08/07/2004
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Dépôt N°3265
du 24/09/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée
APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SA ETS NAUDET FRERES PAR LA SA PEPINIERES NAUDET

Déclaration de conformité
APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SA ETS NAUDET FRERES PAR LA SA PEPINIERES NAUDET
Dépôt N°2074
du 19/06/2003
pdfDivers
RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION, ETABLI LE 18 JUIN 2003, SUR LA VALEUR DESAPPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS NAUDET FRERES

Divers
A LA SOCIETE PEPINIERES NAUDET
Dépôt N°1606
du 20/05/2003
pdfActe sous seing privé
PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS NAUDETFRERES PAR LA SOCIETE PEPINIERES NAUDET
Dépôt N°11
du 03/02/1998
pdffjpjrJ5rwUrk RACT9800454756
Dépôt N°66
du 12/06/1997
pdfPbKRraIxRwKK RACT9700415078
Dépôt N°52
du 06/05/1996
pdfUdExRqul5lcJ RACT9600292348
Dépôt N°137
du 04/10/1994
pdfrbepC3ydsnAo RACT9400524767
Dépôt N°71
du 27/04/1994
pdfZgkhqGwCfQb4 RACT9400246288
Dépôt N°26
du 10/03/1994
pdfIL1SSDZlJguo RACT9400177461
Dépôt N°165
du 16/12/1993
pdfirXLRjhBRlze RACT9400020281
COMPTES
Clôture
30/06/2024		Dépôt
23/01/2025
Clôture
30/06/2023		Dépôt
22/01/2024
Clôture
30/06/2022		Dépôt
06/02/2023
Clôture
30/06/2021		Dépôt
21/11/2022
Clôture
30/06/2020		Dépôt
29/07/2021
Clôture
30/06/2019		Dépôt
23/07/2021
Clôture
30/06/2018		Dépôt
18/07/2019
Clôture
30/06/2017		Dépôt
23/05/2018
Clôture
30/06/2016		Dépôt
02/10/2017
BODACC
1/26/2025DIJONDépôts des compteshtml
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1/24/2024DIJONDépôts des compteshtml
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1/24/2024DIJONDépôts des compteshtml
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10/27/2024DIJONModifications diverseshtml
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2/8/2023DIJONDépôts des compteshtml
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11/19/2023DIJONModifications diverseshtml
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7/28/2023DIJONModifications diverseshtml
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9/6/2023DIJONDépôts des compteshtml
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2/3/2022DIJONModifications diverseshtml
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10/14/2022DIJONModifications diverseshtml
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5/4/2022DIJONVentes et cessionshtml
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11/24/2022DIJONDépôts des compteshtml
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2/5/2021DIJONModifications diverseshtml
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7/27/2021DIJONDépôts des compteshtml
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7/31/2021DIJONDépôts des compteshtml
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2/17/2019DIJONModifications diverseshtml
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7/25/2019DIJONDépôts des compteshtml
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1/26/2018DIJONModifications diverseshtml
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11/16/2018DIJONModifications diverseshtml
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5/30/2018DIJONDépôts des compteshtml
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10/10/2017DIJONDépôts des compteshtml
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3/31/2016DIJONDépôts des compteshtml
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10/6/2015DIJONDépôts des compteshtml
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3/15/2015DIJONModifications diverseshtml
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7/13/2014DIJONModifications diverseshtml
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2/15/2014DIJONDépôts des compteshtml
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2/18/2013DIJONDépôts des compteshtml
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2/19/2012DIJONModifications diverseshtml
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3/19/2012DIJONDépôts des compteshtml
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3/15/2011DIJONDépôts des compteshtml
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3/15/2010DIJONDépôts des compteshtml
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2/10/2009DIJONDépôts des compteshtml
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3/25/2008DIJONModifications diverseshtml
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8/20/2008DIJONModifications diverseshtml
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3/25/2008DIJONDépôts des compteshtml
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